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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 06 02 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 06 02 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Budget,
Entre deux Guiers, le 30 janvier 2024,
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 6 février à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance :
- Validation PV du 19 décembre 2023
1. TOURISME
1.1 Proposition d’avenant à la Convention de renouvellement de la délégation de service public du gîte restaurant « l’Escale du Désert »
1.2 Approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public du gîte restaurant « l’Escale du Désert »
1.3 Proposition de convention de mise à disposition du groupement des paysans, artisans et créateurs de Chartreuse d’un bureau situé au 1er étage de la maison intercommunale de Saint-Pierre d’Entremont
2. FINANCES
2.1 Débat d’orientation budgétaire avec présentation du rapport d’orientation budgétaire 2.2 Règlement financier et budgétaire M57 de la CC Cœur de Chartreuse
3. ÉCONOMIE
3.1 Co-financement CC Cœur de Chartreuse pour le poste de chef de projet Territoire d’industrie 2024-2027 3.2 Subvention CC Cœur de Chartreuse pour le projet d’investissement du restaurant « de la Cuche à l’assiette » (SPDC)
3.3 Subvention CC Cœur de Chartreuse pour le projet d’investissement des repreneuses restaurant « le montagnard » (SLDP)
3.4 Avenant convention « Aides aux entreprises » entre la Communauté de communes Cœur de Chartreuse – la Région AURA
3.5 Convention de partenariat entre l’antenne Savoie de l’agence économique régionale et les interlocuteurs de l’Avant Pays savoyard Chartreuse
4. JEUNESSE
4.1 1er Versement des subventions associations jeunesse 2024
4.2 Convention tripartite – animation et prévention – Département Isère
5. PETITE ENFANCE
5.1 Convention de mise à disposition de locaux dans le cadre de la démarche Handicap 5.2 Subventions aux associations – versement 2024 N°1
5.3 CAF REAAP Isère 2024
5.4 Département Isère – Soutien financier RPE 2024
5.5 Département Isère – Soutien financier EAJE 2024
5.6 Département Isère – Territoire Voironnais Chartreuse 2024
5.7 Département Isère – Territoire Avant-Pays Savoyard
5.8 MSA Alpes du Nord – Dispositif « Bien grandir en milieu rural »
6. DÉCHETS ET PRÉVENTION
6.1 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèteries
6.2 Tarif professionnel déchèterie – Bois Aggloméré
7. MOBILITÉS
7.1 Convention de participation pour la refacturation des séances de Savoir Rouler à vélo 7.2 Demande de subvention en faveur de la mobilité à vélo auprès du département de la Savoie via le contrat Territoire de Savoie
7.3 Convention Avenir Montagne Mobilités avec ANCT : Avenant n° 1 de prolongation
8. ÉNERGIE
8.1 Choix du délégataire – Occupation temporaire du domaine publique pour production d’électricité photovoltaïque
9. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
9.1 Protocole transactionnel
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Annexes
- PV du 19 décembre
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 6 février 2024
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 6 février 2024.
Fait à …………………………………………… le ………………………………… 2024
Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64