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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du18.06.2020
Document publié le Jeudi 11 juin 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du18.06.2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
Entre deux Guiers, le 11 juin 2020
A l’attention des conseillers communautaires
INVITATION
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Jeudi 18 juin à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE DEUX GUIERS
Ordre du Jour
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation CR du 05.03.2020
1. ADMINISTRATION GENERALE
Accueil des nouveaux conseillers
1.1 Rapport d’activités 2019
1.2 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2020
2. ENFANCE JEUNESSE
2.1 Deuxième versement aux structures enfance jeunesse (20%)
2.2 Demande de subvention CAF Bébébus handicap
3. ÉCONOMIE
Information programme LEADER
3.1 Subvention à l’investissement LEADER – SARL RODA
3.2 Subvention à l’investissement LEADER – SAS PACO DIFFUSION
3.3 Subvention à l’investissement LEADER – EI BERRUX
3.4 Report et annulation de loyers entreprises locataires – COVID 19
3.5 Participation au fond régional d’urgence micro et associations
3.6 Subvention exceptionnelle filière bois – reprise scierie de Chartreuse
3.7 Avenant convention région Auvergne Rhône Alpes pour la mise en œuvre d’aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe
3.8 Vente terrain SCI BERRUX – ZI Chartreuse Guiers
3.9 Sortie de portage foncier par l’EPFL 73 – Petit Chenevey
4. DÉCHETS
4.1 Rapport annuel sur le prix et qualité du service public déchets (RQPS)
5. ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
5.1 Rapport annuel sur le prix et qualité du service public SPANC (RQPS) Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, à mes sincères salutations.
Le Président,
Denis SEJOURNE
PJ :
- Note de synthèse
- CR du 05.03.2020
Annexes :
- Rapport d’activités Cœur de Chartreuse 2019
- Dossier d’aide LEADER
- RQPS déchets 2019
- RQPS SPANC 2019
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 18 juin 2020
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 18 Juin 2020.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2020
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64