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Déliberation - 1445439909 Contrat Entretien Terrain DES Sports
Document publié le Vendredi 28 septembre 2012 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445439909 Contrat Entretien Terrain DES Sports)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 28 septembre 2012
Nombre de membres
Afférents au Conseil 14
En exercice 14
Qui ont pris part à la
Délibération 12
Date de convocation 24/09/2012
Date d’affichage 01/10/2012
L’an deux mil douze, le 28 septembre, à 20 H 30, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : Mr DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, Mr WATRIN F, Mr HENRY G, Mme SERRE F, Mme FAVEAUX R., Mme BAVOUX F, Mr LEPRINCE R, Melle GAND E, Mr HOCHLEITNER P, Melle PAQUIN J., Mr KNAJDER M. Absente excusée : Mme CRESPEL A
Absent : Mr HUSSON Hugues.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
CONTRAT ENTRETIEN TERRAIN SPORTS.
Après consultation de plusieurs entreprises, le conseil municipal décide de confier l’entretien du terrain des sports et de ses abords à l’entreprise SODIPLANTE- Côte Paquette – 55103 HAUDAINVILLE, pour une durée d’une année à compter du 09/08/2012.
Coût de cet entretien : 16 263.21 ttc
Le conseil autorise le maire à signer le devis d’entretien avec la société SODIPLANTE.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - S/Préf de Verdun
055-215501545-20121001-2012-09-D4-DE
Acte certifié exécutoire
Réception par le S/Préfet : 01/10/2012
Publication : 01/10/2012