Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1445439909 CONTRAT ENTRETIEN TERRAIN DES SPORTS
Déliberation - 1445437215 CONTRAT ENTRETIEN TERRAIN SPORTS
Déliberation - 1445502150 ENTRETIEN TERRAINS SPORT ET ABORDS 3
Déliberation - 1644241594 CONTRATS ENTRETIEN CHAUFFAGE MAIRIE MDA
Déliberation - 1445413779 CONTRAT ENTRETIEN FONTAINE
Déliberation - 1445433031 contrat entretien chauffagemdes gymnase
Déliberation - 1445436523 CONTRAT ENTRETIEN DES INSTALLATIONS CHA
Déliberation - 1445349377 CONTRAT ENTRETIEN ECLAIR. PUBLIC 055 21
Conseil Municipal - 41 Attribution du marche public d'entretien des te
Déliberation - 1445435552 ACHAT DE TERRAINS
Déliberation - 1445413830 Contrat Entretien Terrains Sport
Document publié le Mercredi 27 octobre 2010 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445413830 Contrat Entretien Terrains Sport)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 27 octobre 2010
Nombre de membres
Afférents au Conseil 14
En exercice 14
Qui ont pris part à la
Délibération 13
Date de convocation 19/10/2010
Date d’affichage 29/10/2010
L’an deux mil dix, le vingt sept octobre, à 20 H 30, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M. WATRIN F., M. HENRY G, Mme SERRE F, Mme FAVEAUX R, M. LEPRINCE R, Melle GAND E, Mme BAVOUX F, M. HOCHLEITNER P, Melle PAQUIN J, M. KNAJDER M.
Absente excusée : Mme CRESPEL A. donnant procuration à Mr DUMONT JC.
Absent : Mr HUSSON.
CONTRAT ENTRETIEN TERRAINS SPORTS
Après consultation de plusieurs entreprises, le conseil municipal décide de confier l’entretien des terrains de sports et de leurs abords à l’entreprise SODIPLANTE ESPACES VERTS – D’HAUDAINVILLE, pour une durée d’une année à compter du 09.08.2010.
Coût de cet entretien : 16 355.30 € TTC.
Le conseil autorise le maire à signer le devis d’entretien avec la société Sodiplante.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire.
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - S/Préf de Verdun
055-215501545-20101027-2010-10-D2-DE
Acte certifié exécutoire
Réception par le S/Préfet : 28/10/2010
Publication : 29/10/2010