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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire cm 26 09 2022 signe
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire cm 26 09 2022 signe)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Institutions publiques,
EMEA
Ville
ri
Carrières-sur-Seine
LS TARN
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2022
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Début
de
séance
à
20H35
Monsieur
Arnaud
de
BOURROUSSE,
maire,
a
convoqué
le
Conseil
municipal
et
a
fait
l'appel.
Étaient
présents
: M.
de
Bourrousse,
Maire,
M.
Millot,
Mme
de
Freitas,
M.
Valentin,
Mme
Poletto,
M.
Thiémonge,
Mme
Conesa-
Rouat,
M.
Devred,
Mme
Dabrowski,
M.
Mouty,
Adjoints,
Mme
Le
Guilloux,
M.
Martin,
Mme
Dussous,
Mme
Sanches
Mateus,
Mme
Karam,
M.
Ferrand,
M.
Chardon,
M.
Buisserez,
M.
Daniel,
M.
de
Saint-Romain,
M.
Andrade
Dos
Santos,
Mme
Zanotti,
Mme
Souchet,
M.
Lombard,
M.
Ageitos,
Mme
Chalvignac,
M.
Fiault
et
Mme
Bernard.
Avaient
donné
pouvoir
: de
Mme
Gaultier
à M.
de
Bourrousse,
Mme
Borias
à
M.
Thiémonge,
de
Mme
Miel
à
M.
Fiault,
Mme
Raïti
à
M.
Ageitos
et
de
M.
Drougard
à
Mme
Bernard.
Nombre
de
membres
en
exercice
:
33
Nombre
de
membres
présents
:
28
Nombre
de
membres
représentés
:
5
Nombre
de
membres
absents
:
0
Nicolas
de
Saint-Romain
est
nommé
secrétaire
de
séance.
L’approbation
du
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
27
juin
2022
est
reportée
à
la
prochaine
séance.
Le
Maire
rend
compte
des
décisions.
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
:
Délibération
Objet
de
la délibération
Décision
Vote
Adhésion
de
la
Communauté
d'agglomération
Val
Parisis
au
SIGEIF
au
titre
CM-2022-051
de
la
compétence
Infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
Approuvée
Unanimité
(IRVE) Adhésion
de
la
Communauté
de
communes
de
la
Vallée
de
l'Oise
et
des
CM-2022-052
|Trois-Forêts
(95)
au
SIGEIF
au
titre
de
la compétence
Infrastructures
de
Approuvée
Unanimité
recharge
pour
véhicules
électriques
(IRVE)
CM-2022-053 |
Approbation
des
tarifs
du
développement
économique
Approuvée
Unanimité
CM-2022-054 |
Règlement
local
de
publicité
(RLP)
de
la
commune
de
Carrières-sur-Seine
Approuvée
Unanimité
CM-2022-055 |
Révision
du
tableau
des
effectifs
Approuvée
28
voix
pour
et
5
abstentions
CM-2022-056 |
Création
d’un
emploi
de
Catégorie
A
Approuvée
28
voix
pour
et
5
abstentions
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée.
Fin
de
la
séance
à
22H38.
Le
Maire,
à
Arnaud
de
Bourrousse
/{
4
À
Nicolas
de
Saint-Romain
Le
Conseiller
municipal,
Secrétaire
de
séance,