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Déliberation - 20240327 24 VA01 SUBVENTIONS 2024 ASSOCIATIONS
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE
EXTRAIT
DE
,
À
CHÂTEAURENARD
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
BOUCHES
DU
RHÔNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/VP
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
le
: 27
MARS
2024.
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
.
ne
7
.
nr
düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
22
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
35
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
14
mars
2024
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
A. JARIELLO,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs.
E. CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL,
Mmes
!. MILLET,
F.
MOURET,
S.
COMBE,
MD.
PAGES,
N. AUBERT
Mrs.
B. CLARETON,
L.
IMBERT,
C. ALLEMANY,
L. CONSOLIN,
R. THIERS-SIMON,
C.
LABARDE,
M.
LOMBARDO
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
D.
CHAMBON
{pouvoir
à A.
SALZE),
C.
PTAK
(pouvoir
à
C.
AMEL),
N.
BOUABDALLAH
(pouvoir
à
M.
MARTEL),
M.
TEISSIER
(pouvoir
à
|.
MILLET),
D.
MAHUET
(pouvoir
à
F.
MOURET),
S.
LAMBERT
{pouvoir
à
M.
LUCIANI-RIPETTI),
€.
CHAUVET
(pouvoir
à
C.
ALLEMANY),
L.
ROQUEPLAN
(pouvoir
à
R. THIERS-SIMON),
S.
DIET
(pouvoir
à
MD.
PAGES),
B.
REYNES
(pouvoir
à
M.
LOMBARDO),
C.
BARRY
(pouvoir
à
C.
LABARDE),
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Annie
SALZE
20240327
— 24/VAOT.
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
CHATEAURENARDAISES
— ANNEE
2024
Lors
du
vote
du
Budget
Primitif
2024,
l'enveloppe
budgétaire
globale
accordée
aux
associa-
tions
a
été
fixée
à
541
308
€.
Conformément
aux
tableaux
ci-annexés,
il est
proposé
aujourd'hui
d'accorder
des
subven-
tions
aux
associations
châteaurenardaises,
pour
un
montant
global
de
520
302
€
réparties
tel
que
suit: -
377
825€
pour
les
subventions
de
fonctionnement
-
136477 €
pour
les
subventions
en
soutien
aux
projets
associatifs
-
6000
€
pour
le
remboursement
des
frais
de
déplacements
aux
associations
La
répartition
des
subventions
aux
associations
a
été
définie
en
application
du
« Règlement
d'attribution
et
de
versement
des
subventions
municipales
» adopté
en
Conseil
Municipal
du
02
décembre
2020.
Le
delta
de
21006
€ sera
utilisé
par
le service
de
la Vie
Associative
pour
satisfaire
d'éventuelles
demandes
qui
seront
formulées
au
cours
de
l'année.
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2024 Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Finances
le
21
mars
2024,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
les
montants
des
subventions
attribuées
aux
associations
pour
l'année
2024,
conformément
aux
tableaux
ci-annexés.
Ainsifait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
28
mars
2024
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2024