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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
nvoyé
en
préfecture
le 14/11/2083
Reçu
er
pré
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
ID:
091-218101843-20231108-CM1108
202372-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLOURENS
SÉANCE
DU
8 NOVEMBRE
2023
DÉPARTEMENT Haute-Garonne
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le huit
novembre
à 20h30,
En
exercice
17
Le
Conseil
municipal
de
Flourens,
régulièrement
convoqué,
Présents
14
S'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Procuration
3
sous
la présidence
de
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE,
Votants
17
Maire.
Date
de
la
convocation
: 20/10/2023
Date
d'affichage
de
la
convocation
: 30/10/2023
Date
d'affichage
de
la délibération
: 13
NW
1123
Etaient
présents
: MM.
FOUCHOU-LAPEYRADE,
ANDRÉ,
PARIS,
NAVARRO,
CAMUS,
CORTES,
MOËNNARD,
JORDAN,
MIERE,
ARRUE,
JEULIN-CARREY,
TOUCHEBEUF,
NOËL,
ROUZAUD.
Ont
donné
procuration
:
.
Madame
Colette
BACOU
a donné
procuration
à Madame
Marion
ANDRE,
Madame
Bernadette
FAURE
à donné
procuration
à Monsieur
Didier
CORTES,
Madame
Isabelle
DICIANNI
a donné
procuration
à Monsieur
Pierre
NAVARRO.
Monsieur
Didier
CORTES
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023-72
Décision
modificative
n°1
Exposé
Considérant
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et l'instruction
comptable
M14,
Monsieur
le Maire
propose
d'inscrire
trois
nouvelles
opérations
d'investissement
au
budget
de
lannée
2023:
achat
de
3
photocopieurs,
opération
de
désamiantage
et
démolition
d'une
partie
du
presbytère
en
préalable
à l'opération
de
réhabilitation
et
achat
du
buste
de
Simone
Veil.
Monsieur
le Maire
propose
également
d'augmenter
les
crédits
consacrés
à l'opération
de
réhabilitation
du
presbytère.
Les
crédits
nécessaires
proviennent
en
partie
de
l’opération
de
la salle
d'archives
(98
000
€)
et en
partie
de
la ligne
consacrée
aux
dépenses
imprévues
d'investissement
(8 000
€).
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Diminution
de
crédits
Augmentation
de
crédits
D 020
- dépenses
imprévues
d'investissement
D 2183
- Nouvelle
opération
n°202309
9000
€
Achat
de
3 photocopieurs
8 000.00
€
D 2461
- Nouvelle
opération
n°202311
Sculpture
1 000.00
€
D 2313
— Opération
n°202201
Salle
archives
communale
D 2313
— Opération
n°202101
98
000.00
€
Réhabilitation
du
presbytère
23
000.00
€
D 2313
— Nouvelle
opération
n°202310
Démolition
désamiantage
du
presbytère
75
000
€
TOTAL
107
000
€
TOTAL
107
000
€
Décision
Ouf
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
D’approuver
le décision
modificative
n°1
comme
présentée,
La
délibération
est
adoptée
à :
17
VOIX
POUR
ABSTENTION VOIX
CONTRE
Envoyé
en
préfecture
le 14/11/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/11/2023
Publié
le
ET
ID
: 031-213101843-20231108-CM1108_202372-DE
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à Flourens,
le 10/11/2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Didier
CORTES
.
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE