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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flourens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le 14/11/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/11/2023
Publié
le
ET
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
ID
: 031-213101843-20231108-CM1108_202374-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLOURENS
SÉANCE
DU
8 NOVEMBRE
2023
DÉPARTEMENT Haute-Garonne
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le huit
novembre
à 20h30,
En
exercice
17
Le
Conseil
municipal
de
Flourens,
régulièrement
convoqué,
Présents
14
S’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Procuration
3
sous
la présidence
de
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE,
Votants
17
Maire.
Date
de
la convocation
: 20/10/2023
Date
d'affichage
de
la
convocation
: 30/10/2023
Date
d’affichage
de
la délibération
4 3
NOV.
2073
Etaient
présents
: MM.
FOUCHOU-LAPEYRADE,
ANDRÉ,
PARIS,
NAVARRO,
CAMUS,
CORTES,
MOËNNARD,
JORDAN,
MIÈRE,
ARRUËÉ,
JEULIN-CARREY,
TOUCHEBEUF,
NOËL,
ROUZAUD.
Ont
donné
procuration
:
Madame
Colette
BACOU
a donné
procuration
à Madame
Marion
ANDRÉ,
Madame
Bernadette
FAURE
a donné
procuration
à Monsieur
Didier
CORTES,
Madame
Isabelle
DICIANNI
a donné
procuration
à Monsieur
Pierre
NAVARRO.
Monsieur
Didier
CORTES
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023-74
Convention
relative
aux
dispositifs
itinérants
du
Quai
des
Savoirs
Exposé
Monsieur
le Maire
expose
informe
le Conseil
Municipal
que
Dans
le cadre
du
dispositif
d'accompagnement
des
acteurs
jeunesses,
Toulouse
Métropole
a développé
des
projets
d'animations
sur
les
thèmes
abordés
par
le Quai
des
Savoirs,
établissement
de
la
Direction
de
la culture
scientifique
technique
et industrielle
de
Toulouse
Métropole.
Ce
dernier
s'engage,
en
fonction
du
diagnostic
établi
avec
la structure,
à favoriser
ces
projets
notamment
par
le biais
de
prêts
de
matériels
pédagogiques
et scientifiques.
Il a
ainsi
été
convenu
que
la salle
des
Fêtes
de
Flourens,
accueillerait
les
dispositifs
itinérants
du
Quai
des
Petits
pour
leur
présentation
au
public
et
favoriser
la libre
exploration
et la
découverte
d'expériences
scientifiques
adaptées
aux
enfants
de
2 à
7
ans. Le
présent
contrat
a pour
objet
de
définir
les
modalités
du
prêt
des
dispositifs
itinérants
du
Quai
des
Petits
par
le
Quai
des
Savoirs
en
vue
de
leur
présentation
au
public
par
l'Emprunteur
du
29
décembre
2023
au
15
janvier
2024
à la
salle
des
fêtes
de
Flourens.
La
présente
convention
annexée,
a pour
objectifs
de
définir
les
modalités
de
ce
contrat
de
prêt.
Décision
Ouï
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
-
D'adopter
la convention
telle
que
présentée
en
annexe,
-
D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention,
La
délibération
est
adoptée
à :
17
VOIX
POUR
ABSTENTION VOIX
CONTRE
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à Flourens,
le 10/11/2023
Le
secrétaire
de
séancé,
Le
Maire,
Didier
CORTES
À
Jean-Pierre
FOUEH
RAPEYRADE