Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Public CM 26 mai 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 novembre 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour Public CM 24 février 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour Public CM 28 janvier 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour Public
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 9 juin 2023
Conseil Municipal - Procès Verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 4 juillet 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 mai 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour public CM 9 juin 2020
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour public CM 9 juin 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Fiscalité,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2020
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
1. PERSONNEL
- Mise à jour du tableau des effectifs.
- Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel à des nouveaux cadres d’emploi.
2. FINANCES
- Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2020.
- Abattement spécial sur le montant de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l’année 2020.
3. CULTURE
- Convention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale des Yvelines, année scolaire 2019/2020.
N.B. : Après la tenue de la séance du Conseil Municipal, les documents faisant l’objet d’une délibération, peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique.