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Ordre du Jour - ODJ public CM 12 novembre 2019
Document publié le Mardi 12 novembre 2019 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ public CM 12 novembre 2019)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Sport,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2019
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
1. COMMERCE
- Dérogation au repos dominical pour l’année 2020.
2. FINANCES
- Fonds de concours Art Vivant 2019 de la Communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines pour le fonctionnement des équipements culturels la Ferme de Bel Ebat et la Batterie et signature de la convention de versement.
- Attribution d’un fonds de concours investissement par la Communauté d’agglomération Saint- Quentin-en-Yvelines.
- Tarifs des cartes de stationnement pour l’année 2020.
3. SPORTS
- Conventions avec les associations sportives dans le cadre de l’Ecole Municipale des Sports pour la saison 2019-2020.
N.B. : Après la tenue de la séance du Conseil Municipal, les documents faisant l’objet d’une délibération, peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique.