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Déliberation - 1 26 09 Aide regionale aux manifestations sportives TRAIL de MALATAVERNE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malataverne.
Lien du pdf (Déliberation - 1 26 09 Aide regionale aux manifestations sportives TRAIL de MALATAVERNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Banque,
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026-212601694-20260409-1
26
09-DE
en
date
du
09/04/2026
;
REFERENCE
ACTE
:
1
26
09
Mairie
de
Malataverne
Drôme
Délibérations
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
25
mars
2026
à
19h00
L'an
deux
mille vingt-six,
le mercredi
25
mars
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Malataverne
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Véronique
ALLIEZ,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 18
|
Procurations
:
1
Absents
excusés
: 1
absents
non
excusés
: 0
Date
de
la convocation :
le 20
mars
2026
Etaient
Présents:
ALLIEZ-EYGUESIER
Véronique,
DURAND-ESPIC
David,
MAGNAC
Virginie,
DELAHAYE
Laurent,
FLORIT
Aude,
BOURGEOIS
Ludovic,
PASTOUREL
Hélène,
GUALANO
Nicolas,
LERMYTTE
Céline,
ROUVEURE
Pascal,
EL
AROUSSI
Amal,
BRESSON
Bernard,
COURBIERE
Marcelina,
BOURRET
Thierry,
GUITTON-GLEIZE
Aurélie,
COMPANY
Ludovic,
FROMENT
Adrien,
PESSEMESSE
Justine.
Monsieur
Sergen
ATICI
donne
pouvoir
à
Monsieur
Adrien
FROMENT
Absents
excusés
: Monsieur
Sergen
ATICI
Secrétaire
de
séance
: Aude
FLORIT
Monsieur
Pascal ROUVEURE
arrive en séance à 19h03
Monsieur
Ludovic
BOURGEOIS
arrive
en
séance
à
19H07
1-26-
09
- Aide
régionale
aux
manifestations
sportives
- TRAIL
de
MALATAVERNE
Madame
le Maire
expose
que
la Commune
de
Malataverne
souhaite
organiser
une
manifestation
sportive
de
grande
ampleur
sur
la commune
soit
le trail
de
Malataverne
(trail
MLT
regroupant
trois
parcours
22km
10
km
5
km
et
une
course
enfant).
L'objectif
étant
de
faire
découvrir
le territoire
Malatavernois,
son
patrimoine
tout
en
faisant
du
sport.
À
ce
titre
la
région
propose
une
aide
régionale
pour
l'organisation
de
manifestations
de
ce
type
afin
de
valoriser
l'animation
et les
initiatives
des
territoires.
Cette
aide
sera
déterminée
en
fonction
du
budget
prévisionnel
global
et s'adresse
aux
collectivités
territoriales.
Le
dossier
doit
être
déposé
par
l'organisateur
4
mois
avant
l'événement.
Au
regard
de
la date
prévue
de
l'évènement
soit
le 31
octobre
2026
il y a
lieu
de
solliciter
de
la part
du
conseil
municipal
le dépôt
de
la demande
de
subvention
auprès
de
la
Région.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le Maire,
après
en
avoir
délibéré,
À l'unanimité,
décide,
-
D'AUTORISER
le
dépôt
d'un
dossier
d'aide
régionale
pour
l'aide
aux
manifestations
sportives
concernant
le
trail
malatavernois
{Trail
MTL)
qui
doit
se
dérouler
le
31
octobre
2026, DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
de
la
commune
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20260409
- 1_26_09
- DE
en
date
du
09
/ 04
/ 2026
;
REFERENCE
ACTE
:
1_26_09 AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026-212601694-20260409-1
26
09-DE
en
date
du
09/04/2026
;
REFERENCE
ACTE
:
1
26
09
Ainsi
fait
et
délibéré les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le 25
mars
2026
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
Le
Maire,
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
A
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
Véronique
Poe
ESIER
de
sa transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
et
de
sa
publication
par
voie
d'affichage. Affiché
le : 25
mars
2026
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20260409
- 1_26_09
- DE
en
date
du
09
/ 04
/ 2026
;
REFERENCE
ACTE
:
1_26_09