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Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Ponteils-et-Brésis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu RCM du 07.02.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
RCM du 07/02/2022 page 1 / 1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 février 2022
L’an deux mille vingt deux et le sept février à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 31 janvier 2022, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous la présidence de Monsieur Pierre DE LA RUE DU CAN, Le Maire.
Nombres de Membres
En exercice Présents Ayant pris par à la délibération
10 9 9
Présents : Pierre DE LA RUE DU CAN, Jean-Pierre BOUTONNET, Catherine PEPINOTREMENOS, Renée HEIM, Jean-Marie BOYER, Renée BOUSCHET, Jacques PIBAROT, François ANDRE et Christophe COMBES.
Yves CAYROCHE absent.
Catherine PEPINOTREMENOS a été nommée secrétaire de séance ;
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Approbation du PV de la réunion précédente :
Le compte rendu du Conseil Municipal du 22 novembre 2021 est approuvé.
1- Approbation de la convention d’application 2022- 2028 de la Charte du PNC : Le Maire fait part du projet de convention d’application de la Charte du Parc National des Cévennes sur le territoire communal pour la période de 2022 à 2028.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
VALIDE le projet de convention d’application de la Charte du Parc National des Cévennes. AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention et toutes pièces relatives à cette affaire.
Pour :9 Contre : 0 Abstention : 0
2- Création d’une régie de recette pour les spectacles :
Le Maire rappelle le planning prévisionnel de spectacles culturels organisés par la commune. Il fait part de la nécessité de créer une régie pour encaisser les droits d’entrés lors de ces manifestations culturelles.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
DECIDE de créer une régie pour l’encaissement des recettes des manifestations culturelles.
Pour :8 Contre : 1 Abstention : 0
3 – Recueil paroles et photos de Ponteillais – approbation du nouveau plan de financement :
La séance est suspendue à 19h20.