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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Combronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 20 02 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
MAIRIE
de
COMBRONDE
C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L
S SE EA AN NC CE E D DU U 2 20 0 F FE EV VR RI IE ER R 2 20 02 24 4
PROCES VERBAL DE SEANCE
DATE DE LA CONVOCATION : 15/02/2024
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 18
NOMBRE DE PRESENTS : 11
NOMBRE DE POUVOIRS : 2
ABSENT : 5
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 13
Monsieur le Maire : Alain ESPAGNOL, Président,
Sont présents : Mmes Christine BERTIN, Leslie MAZUEL, Nathalie RICHARD, Laetitia DROUGAT LAMBERT, Mes Jean-Paul POUZADOUX, Jean-Michel GRIVOTTE, Etienne ONZON, Didier AUBRY, Patrick LAPARRAT, François MOULIN,
Absentes excusées : Mmes Delphine PERRET ayant donnée pouvoir à Didier AUBRY, Muriel PORTIER ayant donnée pouvoir à François MOULIN,
Absents : Mme Myriam HENRY, Mes Dominique LABOISSE, Stéphane PEREIRA, Renaud MARRET, Camille PENAUD-POLGE
Secrétaire de séance : Mme Leslie MAZUEL
Le procès-verbal de la réunion du conseil du 17 janvier a été validé à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
Présentation par Egis Eau du diagnostic des réseaux assainissement et de l’étude d’amélioration de la station d’épuration,
AJOUT DE 3 NOUVELLES DELIBERATIONS ACCEPTE ¨PAR LE CONSEIL MUNICIPAL :
- ASSAINISSEMENT – CONTRAT D’AFFERMAGE – autorisation de signature de l’avenant n°1 (révision des prix), VOTE A L’UNANIMITE,
- ASSAINISSEMENT – CONTRAT D’AFFERMAGE – Tarifs des abonnements, VOTE A L’UNANIMITE,
- ASSAINISSEMENT – MONTANT DE LA SURTAXE, VOTE A L’UNANIMITE, - CŒUR DE BOURG – LOT N°1 – fixation du prix du m², VOTE A L’UNANIMITE, - CŒUR DE BOURG – Autorisation de signature convention de servitude de passage réseau BT, VOTE A L’UNANIMITE,
- CŒUR DE BOURG – PROJET REMEANDRAGE – Prix d’acquisition des terrains, RETIRE DU VOTE
- AMENAGEMENT DES CONTENEURS D’APPORT COLLECTIF FFOM – choix d’implantation dans le bourg, VOTE A L’UNANIMITE,
- AMENDES DE POLICE – Dépôt d’un dossier pour la sécurisation de la RD 2144, VOTE A L’UNANIMITE,
- BUDGET COMMUNAL – Création d’une opération d’investissement – maison de la culture, VOTE A L’UNANIMITE,
- INFORMATIQUE – Choix du matériel informatique, EN ATTENTE,
- Questions diverses.