Compte-Rendu - CR DU Conseil municipal du 04 06 2021

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Compte-Rendu - CR DU Conseil municipal du 04 06 2021 Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Lanzac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU Conseil municipal du 04 06 2021)Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement, DEPARTEMENT du LOT

Mairie de LANZAC

Compte-rendu du conseil du 10 juin 2021 Secrétaire de séance : Mme LE ROY Date de convocation : 4 juin 2021

Présents : Mmes FRAYSSE, NICKERT, POIGNET, LE ROY.

MM. FOUCHE, DELVERT, GARRIGOU, MORIZE, BERNARD, BLADIER, LE GOFF, MAES, LANDMAN.

Excusés : Mme GUITOU

M. DIAS, pouvoir donné à M. LE GOFF

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 avril 2021 Election du secrétaire de séance

Projet de pacte de gouvernance de CAUVALDOR

Versement d’un fonds de concours à CAUVALDOR pour le programme de voirie 2021 Convention de partenariat entre la commune et le festival de jazz Sim Copans Questions diverses :

- Désignation du coordonnateur communal pour le recensement 2022 - Fête pour le 14 juillet

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 avril 2021.

Le compte-rendu du 29 avril 2021 est approuvé à l’unanimité et signé par les membres présents.

Election du secrétaire de séance.

Mme Virginie LE ROY est élue en qualité de secrétaire de séance à l’unanimité des présents.

Ajout d’un point à l’ordre du jour de la séance

Monsieur le maire souhaite ajouter à l’ordre du jour de la séance le vote d’une délibération de principe pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour l’enfouissement du réseau électrique.

La proposition est acceptée à l’unanimité par le conseil municipal.

Projet de pacte de gouvernance de CAUVALDOR

Monsieur le maire précise que la mise en place du pacte de gouvernance a été souhaitée par le président de Cauvaldor, Raphaël Daubet. C’est un outil proposé par la loi Engagement et Proximité dont le but est de fixer les principes de fonctionnement entre les élus communaux et intercommunaux, d’organiser des instances de proximité pour favoriser les échanges. Il doit être présenté en conseil communautaire avant la fin du mois de juin.

Son élaboration s’est appuyée sur une enquête diffusée auprès de tous les conseillers municipaux des communes membres de Cauvaldor.

Monsieur le maire rappelle que Cauvaldor a été créée en 2015 et qu’en 2017, l’intégration de la communauté de communes Cère et Dordogne et de la commune nouvelle de Souceyrac-en-Quercy a été actée. Aujourd’hui 77 communes composent Cauvaldor. Elles sont représentées par 104 élus.Il présente les grands axes du pacte de gouvernance.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, approuve à l’unanimité des membres présents ou représentés, le projet de pacte de gouvernance de Cauvaldor.

Versement d’un fonds de concours à CAUVALDOR pour le programme de voirie 2021

Monsieur le maire expose à son conseil que la commune de Lanzac va bénéficer dans le cadre du programme de voirie 2021 de travaux sur la VC 17 dont une partie qualitative reste à charge de la commune. Il propose aux membres du conseil municipal le versement à Cauvaldor d’une participation de 1594 € HT au programme voirie 2021 de Cauvaldor. Cette participation de la commune porte sur la réfection d’une portion de voirie afin d’aménager une voie verte.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité le versement d’une participation au fonds de concours de Cauvaldor.

Convention de partenariat entre la commune et le festival de jazz Sim Copans

M. le maire informe le conseil de la possibilité de signer une convention avec le festival Souillac en Jazz pour l’organisation d’un concert en marge du festival. Le concert du groupe Dès-en-bulle se déroulerait le 15 juillet à 19h00 au Parc des loisirs de Lanzac. Le montant de la prestation s’élève à 600€.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres présents ou représentés, la signature de la convention avec Souillac en jazz.

Réalisation d’une étude de faisabilité pour l’enfouissement des réseaux

Ce point a été ajouté à l’ordre du jour en début de séance. M. le maire sollicite les membres du conseil municipal pour valider le principe d’une étude de faisabilité pour l’enfouissement du réseau électrique.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres présents ou représentés, le principe de réalisation d’une étude de faisabilité pour l’enfouissement du réseau électrique.

Questions diverses.

- Désignation du coordonnateur communal pour le recensement 2022:

Delphine CASTANET est désignée coordonnatrice pour le recensement 2022.

- Fête du 14 juillet :

Monsieur le maire souhaite que la commune organise une animation pour le 14 juillet. La commune peut offrir l’apéritif et les grillades. La sous-préfecture sera sollicitée pour connaître le protocole sanitaire à respecter.

- Bicentenaire du pont Louis Vicat en 2023 :

Une première réunion doit se dérouler le samedi 12 juin à Souillac pour préparer les animations.

- Gestion des conteneurs à déchets sur les plages :

Tous les ans, des problèmes de gestion des déchets sur les plages en bord de Dordogne sont constatés. Cette année, des poubelles plus grandes seront installées à la digue et à la plage de Cieurac, sur des dalles en béton d’anciens conteneurs. Le ramassage sera réalisé deux fois par semaine.

- Opération cœur de village :Le service technique routier du département (STR) a été rencontré pour envisager les possibilités de prolongements de la voie verte en bordure de la D820. Le STR est défavorable à la sortie de cyclistes à la jonction de la D820 et de la D43 (croix noire sur le plan ci-dessous). Il serait nécessaire de prolonger la voie verte et de réaliser une plate forme pour que les cyclistes puissent s’y arrêter avant de traverser en sécurité (voir tracé en vert sur la carte ci-dessous).

- Disponibilité de Jérôme Censi :

Depuis le 1er septembre 2018, l’agent communal Jérôme Censi a été placé en disponibilité, à sa demande, pour une période de trois années. Le terme de la période approchant, il conviendra de l’interroger sur ses intentions.

Fin de séance à 23h00