Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2026 06 29 convocation conseil municipal 2
Convocation - 2026 06 20 Convocation conseil municipal
Convocation - 2025 09 29 convocation conseil municipal
Convocation - 2025 11 24 convocation conseil municipal
Convocation - convocation conseil municipal 05 juin 2026
Convocation - Convocation Conseil Municipal 2026 06 05
Convocation - Convocation Conseil municipal 5 3 2026
Convocation - Convocation Conseil municipal 30 6 2026
Compte-Rendu - 2024 09 30 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Convocation - convocation conseil 29 avril 2026 20260423161405
Convocation - 2026 06 29 convocation conseil municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Convocation - 2026 06 29 convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
Département Léaz, le jeudi 25 juin 2026
de l'AIN
Monsieur le Maire
Arrondissement
de GEX A
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux
MAÏIRIE
de
LEA
Objet : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N/ref. 2026/FR/ao/CML/convocation
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion qui aura lieu le
LUNDI 29 JUIN 2026
A 20 heures 00
A la Mairie de Léaz
ORDRE DU JOUR
- Choix du prestataire restauration scolaire
-__ Fixation des tarifs applicables aux activités périscolaires pour les enfants non domiciliés
dans la commune
- Choix du prestataire transports scolaires
- Modification du tableau des emplois permanents
-__ Redevance pour occupation du domaine public
- _ OAP GRESIN — taxe d'aménagement majorée
- Divers
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
François RAISIN,
Maire.
JeSOUSSIBNÉ sms donne:pouvoir'à ssssemennenremnenanenemenanns
De me représenter à la réunion du Conseil Municipal de la commune de Léaz convoqué pour le lundi 29 juin
2026 à 20h00
De prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée
pour une cause quelconque.
Fait à Léaz, le Signature.
Mairie de Léaz 9, rue Saint-Amarñd 01200 LEAZ Ve) 04 50 48 23 O1 ail: mairie@leaz.fr