Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2025 11 24 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Convocation - 2026 06 20 Convocation conseil municipal
Convocation - 2025 09 29 convocation conseil municipal
Convocation - 2025 04 07 CONVOCATION
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 271220239140
Compte-Rendu - 2021 11 15 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 2025 03 18 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Compte-Rendu - 2022 01 24 compte rendu conseil municipal
Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 18 10 24
Compte-Rendu - 2022 11 14 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Convocation - 2025 11 24 convocation conseil municipal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Convocation - 2025 11 24 convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
Département Léaz, le mercredi 19 novembre 2025
de l'AIN
ei ee
à Madame la Maire Arrondissement
de GEX ° A
Mesdames les conseillères municipales
BLSISIE Messieurs les conseillers municipaux e
Mesdames et Messieurs les adjoints
LEAZ
Objet : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N/réf. 2025/ao/CB/CML/convocation
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion qui aura lieu le
LUNDI 24 NOVEMBRE 2025
A 20 heures 00
A la mairie de Léaz
ORDRE DU JOUR
° Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29/09/2025
e Désignation du Secrétaire de séance
e Débat sur le Plan d'Aménagement et de Développement Durable / CAPG
Délibérations
e Autorisation du Maire pour mandater les dépenses d'investissement pour 2026
e Présentation à l'assemblée délibérante des propositions d'admission en non-valeur et des cessations pour insuffisance d’actif
e Dépréciations de comptes clients et ajustement des crédits si nécessaire
e Provisions sur litiges et ajustement si nécessaire
e Décision budgétaire modificative n°2
e Aménagement arrêt de bus sens Pays de Gex/Valserhône à Gresin
e Régularisation foncière des emprises de l'impasse des Munats à Gresin
e Schéma communal d'incendie et défense extérieure contre l'incendie e Demande exceptionnelle location salle « Maurice Raisin »
Porter à connaissance
e Recours au Tribunal Administratif société de chasse contre la commune (bail de chasse)
Divers
Je soussigné RENE . donne pouvoir à . js
De me isprssénteé à ar réunion du ‘Conseil Municipal de lac commune e de Léaz c convoqué pour le lundi 24
novembre 2025à 20h00.
De prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à Léaz, le Signature.