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Ordre du Jour - ODJ CM 29032022
Ordre du Jour - odj cm 29032022
Document publié le Mardi 29 mars 2022 par la commune de Ceyrat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 29032022)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Tourisme,
1
ORDRE DU JOUR
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 29 mars 2022 à 18 H 00
depuis le début du Mandat = N° 14 - CM-CEYRAT -2022-2
- Appel nominal
- Nomination d’un secrétaire de séance
-Appel nominal
-Approbation du relevé procès-verbal du CM du 01 03 2022
1/ AFFAIRES GENERALES
1/1 COLOMBARIUM ET JARDIN DU SOUVENIR – CIMETIERE C3 CEYRAT
Annexe 1 : plan cimetière
1/2 PROCEDURE D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET EN VUE DE
L’INSTALLATION DU TERRAIN DE PADEL SOUS FORME DE GESTION PRIVEE
Annexe 2 : appel à manifestation d’intérêt concurrente
1/3 AIDE A L’ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE :
MODIFICATION DES CRITERES
Annexe 3 : nouveaux critères d’éligibilité à l’aide à l’achat de VAE
1/4 AIDE A L’ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE : DOSSIERS DE
DEMANDES
2/ RESSOURCES HUMAINES
2/1 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS
2/2 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Annexe 4 : tableau des emplois au 29 mars 2022 avec les ajustements et mises à jour
2/3 PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE AU CONTRAT DE PREVOYANCE
TERRITORIA
3- FINANCES
3/1 COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – Budget principal (commune) et annexe (camping) 2
Annexe 5 : Tableau CA2021, BP2022 Fonctionnement, Investissement + budget Camping
Annexe 6 : note de présentation du compte administratif 2021 et des reste à réaliser
3/2 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2021 DRESSES PAR MONSIEUR
DENIS LOYE, ADMINISTRATEUR DES FINANCES PUBLIQUES : BUDGET
PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CAMPING.
3/3 AFFECTATION DES RESULTATS – COMMUNE
3/4 AFFECTATION DES RESULTATS – CAMPING
3/5 FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2022
3/6 SUBVENTIONS 2022 AUX BUDGETS ANNEXES (CCAS – CAISSE DES ECOLES et
CAMPING) et PARTICIPATION au SICAS
3/7 SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS (Tranche 1)
3/8 REPRISE DE PROVISIONS 2021 POUR DEPRECIATIONS DES COMPTES DE
REDEVALBES
3/9 CONSTITUTION DE PROVISIONS 2022 POUR DEPRECIATION DE COMPTES DE
REDEVABLES
3/10 CREANCES ETEINTES
3/11 BUDGETS PRIMITIFS 2022(budgets Commune et Camping)
Annexe 7 : note de présentation du budget primitif 2022
3/12 MISE EN VENTE DES BUNGALOWS DU SITE D’HEBERGEMENT DES SPORTIFS
Annexe 8 : cahier des charges et ses annexes (liste châssis, plans types, photos)
3/13 ZAC DE BOISVALLON MISE A JOUR DU BILAN FINANCIER
Annexe 9 : ZAC de Boisvallon – actualisation du bilan prévisionnel 2022
4/ ENVIRONNEMENT URBANISME PATRIMOINE
4/1 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 1er MARS 2022
RACHAT DES PARCELLES F N°s 2230, 2232, 2233, 2237, 2238, 2239, 2240 et 2241 à l’EPF
AUVERGNE (Annule et remplace la délibération D 22-13)
5/ QUESTIONS DIVERSES ET D’INFORMATION