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Ordre du Jour - odj cm 14122021
Ordre du Jour - odj cm 07122021
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12122022
Ordre du Jour - ODJ CM 12122022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Ceyrat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 12122022)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 DECEMBRE 2022
CM CEYRAT 2022-7
-APPEL NOMINAL
-NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
-APPROBATION PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2022
1/ INFORMATIONS DE MADAME LE MAIRE
1/1 NOUVEAUX MARCHES EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE
DEPARTEMENT : GAZ et ELECTRICITE
2/ AFFAIRES GENERALES
2/1 AIDE A L’ACQUISITION DE VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE : ATTRIBUTION
DE SUBVENTIONS -NOUVELLES DEMANDES
2/2 ECLAIRAGE PUBLIC 2023 – FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE A LA
METROPOLE - ANNULE ET REMPLACE D21-121
Annexe 1 (4p) : convention Territoire d’Energie – CAM -Réfection éclairage public en Led –
Ceyrat – programme 2023
2/3 PARTICIPATION A L’ACTION « ELU(E) RURAL(E) RELAIS DE L’EGALITE ET
DESIGNATION D’UN ELU RELAIS AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL
2/4 ASSURANCES
2/5 RAPPORTS D’ACTIVITES 2021 DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Voir rubrique « publications » https://www.clermontmetropole.eu/accueil/
2/6 RAPPORT 2021 DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES
DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Voir rubrique « publications » https://www.clermontmetropole.eu/accueil/
Annexe 2 (4p) = chiffres clés
2/7 RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE
L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
Voir rubrique « publications » https://www.clermontmetropole.eu/accueil/
Annexe3 (1p) = chiffres clés
2/8 RAPPORT D’ACTIVITE 2020 TERRITOIRE ENERGIE PUY-DE-DOME
Voir le site https://te63-sieg.fr/ à la rubrique documentation
3/ FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
RESSOURCES HUMAINES
3/1 ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES
STATUTAIRES PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION
PUBLIQUE TERRITORIALE DU PUY-DE-DOME 2
Annexe 4 (4p): convention d’adhésion
3/2 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS : CREATION ET
SUPPRESSION D’EMPLOI DANS LE CADRE D’AVANCEMENT DE GRADE - ANNULE
ET REMPLACE LA D22-96 DU 20/10/2022
3/2 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS :
Annexe 5 : tableau des emplois au 12 décembre 2022
FINANCES
3/3 EVOLUTION DES LOYERS EN 2023
3/4 DECISION MODIFICATIVE N°2 / Budget Commune
3/5 ADMISSION DE TITRES EN NON VALEUR
3/6 AUTORISATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU
BUDGET 2023 - TOUS BUDGETS
3/7 BILAN DES MISES A DISPOSITION AUPRES DE CLERMONT AUVERGNE
METROPOLE - FICHES SECTORIELLES 2021 2022
Annexe 6 (3p) : fiches sectorielles
3/8 CONVENTION VIABILITE HIVERNALE AVEC CLERMONT AUVERGNE
METROPOLE : MUTUALISATION DE SERVICES AVEC LA METROPOLE
CONVENTION RELATIVE A LA VIABILITE HIVERNALE
Annexe 7 (8p) : convention cadre
4/ ENFANCE JEUNESSE EDUCATION CULTURE
4/1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DANS LE CADRE DE
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Annexe 8 (3p): convention mise à disposition
4/2 A VENANT CONVENTION DE PARTENARIAT « AIDE AUX DEVOIRS »
Annexe 9 (2p): convention aide aux devoirs
4/3 CONVENTION ORCHESTRE A L’ECOLE
Annexe 10 (3p) : convention orchestre
5 / ENVIRONNEMENT URBANISME PATRIMOINE
5/1 RENOUVELLEMENT CONVENTION ADS ANNEE 2023
5/2 ACQUISITION PARCELLE AS630 PAR LA COMMUNE
Annexe 11 (1p) plan parcelle AS630
5/3 AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION D’UN DROIT D’USAGE POUR
L’ANTENNE RELAIS DE RADIOTELEPHONIE INSTALLEE AU CAMPING
Annexe 12 (3p): avenant convention
5/4 CONVENTION VALTOM DECHETS
Annexe 13 (13p): convention Valtom
5/5 APPROBATION DE L’ASSIETTE DES COUPES 2023 POUR LES FORÊTS
RELEVANT DU REGIME FORESTIER 3
Annexe 14 (1p) : assiette campagne 2023
5/6 DEMANDE DE SUBVENTION VOLET FORESTIER PLAN DE RELANCE -
APPROBATION DE L’OPERATION DE PRESERVATION DE LA FORET SECTIONALE
DE CEYRAT ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT
Annexe 15 (2p): devis ONF et convention de mandat
6/ QUESTIONS DIVERSES ET D’INFORMATION
PRESENTATION DU NOUVEAU LOGO