Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 120722
Ordre du Jour - odj cm 201020221
Ordre du Jour - odj cm 01032022
Déliberation - releve de decisions cm 12072022
Ordre du Jour - odj cm 28092021
Ordre du Jour - odj cm 03052022
Ordre du Jour - ODJ CM 12122022
Ordre du Jour - odj cm 29032022
Ordre du Jour - odj cm 14122021
Procès Verbal - PV CM 12072022
Ordre du Jour - odj cm 07122021
Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune de Ceyrat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 07122021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Jeunesse,
1
ORDRE DU JOUR
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 7 décembre 2021 à 18 H 00
depuis le début du Mandat = N° 11 - CM-CEYRAT -2021-6
- Appel nominal
- Nomination d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu et du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2021
- Installation de Madame Martine MANCEAU Conseillère municipale
1/ INFORMATION DE MADAME LE MAIRE
2/ AFFAIRES GENERALES (5 rapports)
2/1 DESIGNATIONS ET REPRESENTATIONS EN REMPLACEMENT DE M PHILIPPE BLETTY DANS LES
INSTANCES MUNICIPALES
2/2 AIDE A L’ACQUISITION DE VELOS ELECTRIQUES : NOUVELLES DEMANDES
2/3 CONVENTION VIABILITE HIVERNALE AVEC CLERMONT AUVERGNE METROPOLE :
MUTUALISATION DE SERVICES AVEC LA METROPOLE CONVENTION RELATIVE A LA VIABILITE
HIVERNALE
2/4 DOSSIER CIMETIERE : MODIFICATION DES DUREES DES CONCESSIONS et TARIFS et
INFORMATION SUR LA MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR
2/5 REHABILITATION ENERGETIQUE DU BATIMENT DE L’ESPACE CULTURE ET CONGRES – DEMANDE
DE FINANCEMENT EUROPEEN – PRECISION DU PLAN DE FINANCEMENT
3/ FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
FINANCES (5 rapports)
3/1 ABANDON DEFINITIF DE LOYER NOVEMBRE 2020
3/2 APUREMENT OBLIGATOIRE DU COMPTE 1069 DEBITEUR (REFERENTIEL M57)
3/3 PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE REDEVABLES
3/4 DECISION MODIFICATIVE N°2 FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 2
RESSOURCES HUMAINES (8 rapports)
3/5 TABLEAU DES EMPLOIS NON PERMANENT – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
3/6 TABLEAU DES EMPLOIS NON PERMANENT – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
3/7 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE PERMANENT DE
PUERICULTRICE HORS CLASSE
3/8 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS EN LIEN AVEC DES EVOLUTIONS DE CARRIERE
3/9 ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES AGENTS - CARTES CADEAUX DE NOËL pour les AGENTS et leurs
ENFANTS
3/10 ORGANISATION DES SERVICES ET ORGANIGRAMME A COMPTER DU 1/1/2022
3/11 MISE EN PLACE DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF A 1607H00 ANNUELLES ET ORGANISATION
DES CYLCES DE TRAVAIL DANS LES SERVICES
3/12 MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE TENANT
COMPTE DES FONCTIONS, DE L’EXPERIENCE, ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL : MISE EN
PLACE DU RIFSEEP (IFSE ET CIA) A COMPTER DU 1/1/2022
3/13 DELIBERATION SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
4/ EDUCATION ENFANCE JEUNESSE (1 rapport)
4/1 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF COMMUNES DE BEAUMONT CEYRAT SAINT
GENES CHAMPANELLE
5/ ENVIRONNEMENT URBANISME PATRIMOINE (2 rapports)
5/1 PROROGATION DE L’ADHESION AU SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES « AUTORISATIONS DU
DROIT DES SOLS » CONVENTION
5/2 DEBAT SUR LE PADD : PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
6/ QUESTIONS DIVERSES ET D’INFORMATION