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Ordre du Jour - odj 07062022
Procès Verbal - PV CM 12072022
Ordre du Jour - odj cm 03052022
Document publié le Mardi 3 mai 2022 par la commune de Ceyrat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 03052022)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
ORDRE DU JOUR
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 3 mai 2022 à 18 H 00
Depuis le début du Mandat = N° 15 - CM-CEYRAT -2022-3
- Appel nominal
- Nomination d’un secrétaire de séance
-Approbation du relevé procès-verbal du CM du 29 03 2022
INSTALLATION D’UN NOUVEL ELU SUITE A LA DEMISSION DE MADAME MARIE
CHRISTINE BON
1/ INFORMATIONS DE MADAME LE MAIRE
1/1 ECOLE DE BOISSEJOUR
1/2 AMENAGEMENT DE L’ILOT VARENNE – BOURG DE CEYRAT
1/3 ESPACE CULTURE ET CONGRES
2/ AFFAIRES GENERALES
2/1 DESIGNATIONS ET REPRESENTATIONS EN REMPLACEMENT DE MME MARIE
CHRISTINE BON DANS LES INSTANCES MUNICIPALES
2/2 VALIDATION DE L’ORT OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE
Annexe 1 : délibération + convention ORT
3/ FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
RESSOURCES HUMAINES
3/1 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3/1-1 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (SUPPRESIONS)
Annexe 2 = tableau des emplois au 03 05 2022
3/1-2 CREATION D’UN POSTE NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT
SAISONNIER D’ACTIVITE (catégorie C)
3/2 ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES LE 8 DECEMBRE 2
3/2-1 CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COLLECTIVITE ET LES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES (C.C.A.S) 3/2-2 CREATION, COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL
TERRITORIAL COMMUN
3/2-3 CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN AVEC
FORMATION SPECIALISEE (collectivités et établissements publics de 50 à 199 agents)
3/2-4 AUTORISATION A ESTER EN JUSTICE EN CAS DE CONTENTIEUX LIE AUX
ELECTIONS PROFESSIONNELLES
FINANCES
3/3 CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
3/4 REGULARISATION DE LA CESSION D’UNE BALAYEUSE
3/5 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS TRANCHE 2-2022
3/6 CONVENTION DE REVERSEMENT DES SOMMES ENGAGEES ENTRE LE CCAS
ET LA COMMUNE – MISSION “DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES”
4/ ENVIRONNEMENT URBANISME PATRIMOINE
4/1 PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT
- Lettre d’information sur le PLH n°2 décembre 2021 en annexe n°3
- Chiffres clés du logement en annexe n°4
- Document de présentation (sera projeté en séance) en annexe n°5
- Fiche communale (actualisée) en annexe n°6
4/2 PLAN DE GESTION DE LA FORET SECTIONALE DE CEYRAT ET DE BOISSEJOUR
– REVISION D’AMENAGEMENT FORESTIER
4/3 URBANISME INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
DE BIENS VACANTS PRESUMES SANS MAITRE
4/4 CESSION A LA SAS “LE MARSOUIN” DE L’EMPRISE FONCIERE SERVANT
D’ASSIETTE A LA STATION SERVICE DANS LA “ZAC DE BOISSEJOUR”
Annexe7 : plan de division ZAC de Boisvallon – station-service
5/ QUESTIONS DIVERSES ET D’INFORMATION