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Compte-Rendu - CR 31 10 2019 Document publié le Jeudi 31 octobre 2019 par la commune d'Attenschwiller. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 31 10 2019)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE D’ATTENSCHWILLER

DE LA SEANCE DU 31 OCTOBRE 2019

Sous la présidence de Monsieur Denis WIEDERKEHR, Maire

Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents

et ouvre la séance à 20h00

Présents :

MM. Adrien KUNKLER, Sylvain ZAPPELINI, Gérard POURE, Michel CRON, Christian ALLEMANN, Ahmet PODGORA, Vincent SUTTER,

Mmes Corinne STARCK, Patricia BAUMANN, Josiane JURET, Katia FIMBEL, Anne-Catherine SUTTER, Anita WILLER

Absents excusés :

Secrétaire de séance : Adrien KUNKLER

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 13/09/2019

2. Questions financières

3. Local de stockage salle polyvalente

4. Rue des prés : déplacement chemin rural et vente d’une parcelle

5. ONF : prévision des coupes 2020 et état de l’assiette 2021

6. Saint-Louis Agglomération : approbation du rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement non collectif pour l’exercice 2018

7. Saint-Louis Agglomération : approbation du rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2018

8. Saint-Louis Agglomération : approbation du rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’exercice 2018

9. Compte-rendu de commissions

10. Divers

POINT N°1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 13/09/2019

Le procès-verbal a été expédié à tous les membres.

Aucune observation n’étant formulée, il a été adopté à l’unanimité.

POINT N°2 – QUESTIONS FINANCIERES

2.1 Location de la maison 2 rue du Rhin

Suite au conseil du 13 septembre, M. le maire informe le conseil municipal qu’une proposition de contrat d’assurance pour garantir les impayés de loyer a été réceptionnée. Le montant s’élève à 499,19€ par an, le déclenchement de l’assurance est effectif à compter du 3ème mois de loyer impayé pour une durée maximale de 30 mois. De plus, Mlle Groelly Céline à déposer une demande pour la location de la maison 2 rue du Rhin. En effet elle souhaite se réinstaller dans la commune. Il est précisé que des garanties ont été demandées notamment en ce qui concerne lescautions. Le conseil municipal, sous réserve que les garanties soient suffisantes, donne son accord.

M. le maire rappelle que la cuve de fioul de la maison 2 rue du Rhin est trop grande. De ce fait il convient de la remplacer. M. Groelly Jean-Claude propose une cuve de 2500 litres avec bac de rétention et la vendrait à la commune pour un montant de 500€.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Approuve l’acquisition de la cuve de fioul proposée par M. Groelly Jean-Claude pour un montant de 500€.

Demande à ce qu’une entreprise intervienne pour enlever l’ancienne cuve

Charge le maire de régler les formalités

2.2 Conventions d’attribution des fonds de concours

Monsieur le maire rappelle que des dossiers de subvention au titre des fonds de concours ont été déposés auprès de Saint-Louis Agglomération pour le remplacement des fenêtres et volets roulants à l’école primaire et à la salle polyvalente, les fenêtres de toit de l’école primaire, l’étanchéité du toit de la salle de sports et l’installation du nouveau système de chauffage de la mairie.

Un courrier est arrivé en mairie nous informant qu’une suite favorable avait été donnée à nos dossiers, une aide financière d’un montant de 46860€ nous a été accordée pour la totalité.

Afin de rendre cet engagement formel, il convient d’approuver les conventions d’attribution des fonds de concours comme suit :

- Remplacement du système de chauffage de la mairie : 9890€

- Etanchéité et isolation de la toiture de la salle de sports : 12 112.40€

- Remplacement des fenêtres et volets roulants salle polyvalente : 8038.43€ - Remplacement des fenêtres, volets roulants et fenêtres de toit école primaire : 16 819.17€

Soit au total une enveloppe de 46860€ attribuée au titre des fonds de concours

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

APPROUVE les conventions d’attribution du fonds de concours de Saint-Louis Agglomération d’un montant global de 46860€ correspondant aux opérations de remplacement du système de chauffage de la mairie, des fenêtres (dont fenêtres de toit) et volets roulants de l’école primaire et de la salle polyvalente, étanchéité et isolation de la toiture de la salle de sports

AUTORISE le maire à signer tous les documents s’y rapportant

2.3 Remise à niveau des avaloirs rue Charles de Gaulle

Le nouveau devis demandé à Bruetschy n’a pas encore été réceptionné. Ce point est reporté

ultérieurement.2.4 Demande école : maitre-nageur sauveteur

Les parents accompagnateurs ne sont pas assez nombreux cette année pour encadrer les enfants lors des séances de natation.

La directrice souhaite solliciter la participation d’un MNS (maître-nageur sauveteur) lors des séances. Cette participation est payante et s’élève à 20€ par séance, c’est à-dire 220€ pour l’ensemble des séances, à répartir entre les 2 communes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

Accepte de prendre en charge le coût de participation du maître-nageur, dans le cas où le nombre d’encadrants resterait toujours insuffisant.

2.5 Pompiers: remboursement acquisition de talkie walkie

Le chef de corps a averti la mairie que M. Bubendorff Jérémy du corps des sapeurs-pompiers d’Attenschwiller/Michelbach le haut, avait passé et réglé une commande de 2 talkies-walkies d’un montant de 119,85€ TTC. S’agissant de matériel destiné au corps de sapeurs-pompiers, la commune aurait dû prendre en charge cette facture, il conviendrait de le rembourser pour ce montant.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Accepte de prendre en charge l’acquisition de ces talkies-walkies et de procéder au remboursement de M. Bubendorff Jérémy pour un montant de 119,85€ TTC Charge le maire de régler toutes les modalités nécessaires

De plus, le chef de corps demande si la commune participerait au financement de 2 permis poids lourds en 2020.

2.6 Salle de sports

Suite à l’installation du nouveau tableau d’affichage du basket dans la salle de sports, il y a une différence d’espace occupé sur le mur. Pour des raisons esthétiques, une commande a été passée à Mangold Graphique pour des plaques noires à poser autour du tableau. Toutefois il reste à définir qui prend en charge la facture : l’association sportive Attenschwiller ou la commune ? Le montant s’élève à 690€ HT soit 828€ TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Décide de prendre en charge la facture de Mangold Graphique d’un montant de 690€ HT soit 828€ TTC

Charge le maire de régler les formalités

2.7 Utilisation des téléphones portables privés des ouvriers communaux

M. le Maire rappelle que les ouvriers communaux bénéficient d’une participation annuelle au titre de l’utilisation de leurs téléphones portables privés pour la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,DECIDE de reconduire l’attribution annuelle d’un montant de :

- 250€ pour M. Baumann ;

- 200 € pour M. Schwob,

Au titre de l’utilisation de leurs téléphones portables privés pour la commune DIT que ces montants sont révisables tous les deux ans

2.8 – Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor

M. le Maire explique que le trésorier, M. Rousset sollicite l’attribution de l’indemnité de conseil

pour l’année 2019. Le taux de l’indemnité à taux plein est de 451,62 €. Les élus souhaitent

délibérer sur ce point chaque année.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

APPROUVE le versement d’une indemnité de conseil à Monsieur Luc Rousset en charge de la

Commune au taux de 100%, y compris les contributions et charges afférentes,

CHARGE le Maire de régler toutes les modalités nécessaires.

2.9 – Associations réunies – location des toilettes mobiles

M. le Maire rappelle au conseil municipal que les associations réunies se sont constituées en

association. De ce fait, en 2018, les recettes des locations de la toilette mobile de 2015 à 2017 ont

été reversées. Cette année la commune devrait reverser les recettes 2018 qui s’élèvent à 1652,50€.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

DECIDE que le reversement aux associations réunies de la recette des locations des toilettes

mobiles 2018, dont le montant s’élève à 1652,50 €

PRECISE que les crédits sont inscrits au budget primitif du principal

CHARGE le maire de régler les modalités

2.10 demande de M. Ludwig Claude

M. Ludwig Claude est passé en mairie pour signaler que les eaux pluviales provenant des champs traversaient le terrain de son fils, rue de Folgensbourg. M. Kunkler rappelle que ce point avait déjà été évoqué il y a quelques années et que le drainage des champs ne relève pas de la commune mais des propriétaires concernés. Une commission se rendra prochainement sur place pour vérifier qu’un drainage à travers le chemin en direction du fossé peut être envisagé.

POINT N°3 – LOCAL DE STOCKAGE SALLE POLYVALENTE

M. le maire informe le conseil que suite à la réunion de présentation du projet qui s’est tenue le 29 octobre avec les associations, il en ressort plusieurs éléments :

- Un sas entre le local et la salle est demandé pour éviter d’être mouillé a été demandé. - La musique trouve que le local est trop loin et le projet trop cher.

- Le basket demande une salle de réunion pour organiser les goûters d’après-matchs des enfants. Il faudra préciser aux associations qu’il ne s’agit que d’un local de stockage, aucune répétition etaucune réunion ne pourront s’y dérouler, sous peine de transformer ce local en établissement recevant du public. En aucun cas ce local ne peut être accolé à la salle et encore moins communiquer directement via une ouverture dans un mur sinon c’est la réglementation des établissements recevant du public qui s’applique et nous serions obligés de nous conformer aux normes en vigueur notamment l’accessibilité de la salle polyvalente.

Suite à l’approbation de la proposition d’honoraire du bureau SLE Architecte pour l’établissement des formalités de permis de construire du local de stockage, il a été fortement recommandé de prendre un bureau d’étude pour effectuer la mission de contrôle sur ce dossier (attestations sismiques et contrôle technique des travaux). M. le maire présente la proposition d’honoraires du bureau ALPES qui s’élève à 1850€ HT soit 2200€ TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

Décide de confier la mission de contrôle au bureau ALPES pour un montant de 1850€ HT soit 2200€ TTC.

Autorise le maire à signer tous les documents afférents

POINT N°4 – RUE DES PRES ET DEPLACEMENT DU CHEMIN RURAL

Lors du conseil du 13 septembre 2019 (délibération 2019.63) le conseil municipal avait approuvé le principe de l’échange de terrain avec M. Graber avec reversement à la commune de la différence. Depuis, nous avons eu connaissance du prix de l’are qui a été fixé à 20 000€ pour la nouvelle parcelle et 70€ l’are pour les 6m2 de chemin.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

APPROUVE le projet de bornage présenté

DONNE son accord pour un échange de terrain avec reversement de la différence au profit de la commune au prix de 20 000€ l’are et 70€ l’are pour les 6 m2 de chemin.

Précise que la rédaction des actes sera effectuée par un notaire

Autorise le maire à signer tous les documents afférents

POINT 5 – ONF ETAT PRÉVISIONNEL DES COUPES 2020 ET ASSIETTE 2021

1. Etat des coupes 2020

M. le Maire donne la parole à M. Poure qui présente l’état prévisionnel des coupes pour l’exercice 2019 dans les parcelles de la forêt communale.

Le devis se décompose comme suit :

- dépenses d’abattage et façonnage : 7680€ HT

- dépenses de débardage et de câblage : 3260€ HT

- honoraires : 2000€ HT

-assistance à la gestion de la main d’œuvre : 130€ HT

- recettes prévisionnelles : 16 460€ HT

Soit un bilan net de 3 390€ HTAprès en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

Approuve, l’état des coupes pour l’exercice 2020 ainsi que le devis d’un montant de 3390€ HT soit 4068€ TTC.

Autorise le maire à signer tous les documents s’y rapportant

2. Assiette 2021

L’ONF établit annuellement un état d’assiette des coupes qui permet d’arrêter les parcelles qui devront être martelées. M. Poure présente cet état.

Le Conseil Municipalité décide, à l’unanimité, d’approuver cet état d’assiette 2021.

POINT N°6 – ASSAINISSEMENT - MODALITE DE TRANSFERT DES RECETTES ET DEPENSES A SAINT-LOUIS AGGLOMERATION

Le conseil communautaire de Saint-Louis Agglomération a délibéré le 25 septembre 2019 pour prendre les compétences Eau et Assainissement à compter du 1er janvier 2020 en application de la loi NOTRE en date du 7 août 2015.

Il est donc nécessaire de valider les modalités de transfert des recettes à la communauté d’agglomération pour permettre l’exercice effectif de cette compétence dès le 1er janvier prochain et la mise en place opérationnelle des services qui assureront la continuité et le financement du service, la distribution de l’eau aux habitants, la collecte et le traitement des eaux usées.

Il convient d’autoriser la communauté d’agglomération à facturer et encaisser la recette correspondant à la consommation depuis le dernier relevé de compteur (ou son estimation) facturé par la commune, mais également de mandater les dépenses engagées par la commune sur 2019 avant et non encore payées.

Sur proposition du maire, le conseil municipal est invité à :

- autoriser la communauté d’agglomération à facturer et encaisser la recette correspondant à la consommation depuis le dernier relevé de compteur (ou son estimation) facturé par la commune, et à mandater les dépenses engagées par la commune en 2019 et non encore payées.

POINT N°7 – SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION : APPROBATION DU RAPPORT RELATIF AU PRIX ET À LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF POUR L’EXERCICE 2018

Le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif. Ce rapport a été examiné par la Commission Consultative des Services Publics Locaux qui s’est réunie le 24 septembre 2019. Il a été présenté à l’assemblée délibérante lors du conseil de communauté du 25 septembre 2019 et a fait l’objet d’une délibération. Il est transmis pour approbation aux conseils municipaux des communes membres.

M. le maire précise que ce rapport a été transmis à l’ensemble des conseillers municipaux avec la convocation à la présente séance.Le conseil municipal, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, Approuve le rapport 2018 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif.

POINT N°8 – SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION : APPROBATION DU RAPPORT RELATIF AU PRIX ET À LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE POUR L’EXERCICE 2018

Le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif. Ce rapport a été examiné par la Commission Consultative des Services Publics Locaux qui s’est réunie le 24 septembre 2019. Il a été présenté à l’assemblée délibérante lors du conseil de communauté du 25 septembre 2019 et a fait l’objet d’une délibération. Il est transmis pour approbation aux conseils municipaux des communes membres.

M. le maire précise que ce rapport a été transmis à l’ensemble des conseillers municipaux avec la convocation à la présente séance.

Le conseil municipal, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, Approuve le rapport 2018 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.

POINT N°9 – SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION : APPROBATION DU RAPPORT RELATIF AU PRIX ET À LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS POUR L’EXERCICE 2018

Le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Ce rapport a été examiné par la Commission Consultative des Services Publics Locaux qui s’est réunie le 24 septembre 2019. Il a été présenté à l’assemblée délibérante lors du conseil de communauté du 25 septembre 2019 et a fait l’objet d’une délibération. Il est transmis pour approbation aux conseils municipaux des communes membres.

M. le maire précise que ce rapport a été transmis à l’ensemble des conseillers municipaux avec la convocation à la présente séance.

Le conseil municipal, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, Approuve le rapport 2018 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.

POINT N°10 – COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS

M. Kunkler lit le compte rendu de la commission constructions.

POINT N°11 – DIVERS

M. le maire fait part de réclamations d’habitants de la rue de Gabarret contestant l’implantation des coussins berlinois destinés à faire ralentir les véhicules. La commission voies et réseaux se réunira à nouveau sur place.

M. le maire fait part d’un incident qui s’est déroulé à l’école à propos du stationnement des véhicules le long de la rue du Rhin : un administré de Michelbach le haut a été verbalisé par laBrigade Verte. Afin de prévenir toute contestation, il faudrait matérialiser l’interdiction de stationner par une bande jaune.

Par ailleurs M. Cron signale que la bande jaune au niveau de la buvette de la musique est presque effacée, elle sera repeinte dès que possible, en fonction des conditions météorologiques.

Mme Baumann demande où en est le devis Alsa Clôture pour la clôture du cimetière en remplacement des thuyas. Ce projet sera reporté à l’année prochaine afin de ne pas laisser trop de délai entre l’enlèvement des thuyas et la pose de la clôture.

La prochaine séance du conseil municipal est fixée au jeudi 05 décembre 2019 à 20h00. Le maire clôt la séance à 22H00.