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Document publié le Lundi 17 janvier 2022 par la commune de Jully-lès-Buxy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr reunion conseil 22 01 17 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
Commune de JULLY LES BUXY
1 Rue du Champ Perche
71390 JULLY LES BUXY CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu de la séance du 17 janvier 2022
Etaient Présents : VOISIN Jean Marc GRIOT Evelyne HIRAULT Daniel FLANDRE Yann WAVRANT Cyrielle COLOMBET Michel DUDKOWIAK Bernard FANTINO Elsa GRIVEAU Isabelle GRIFFON Valérie
Etaient Excusés : JULIEN Ludivine qui ont donné pouvoir
Etaient Absents :
La séance est ouverte à 20h00
La séance est ouverte sous la présidence de Mr VOISIN Jean-Marc, Maire
Mme GRIFFON Valérie est élue Secrétaire de Séance
Mr VOISIN Jean-Marc donne lecture du précédent Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal qui est approuvé.
1. Délibération PDIPR ( plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnées)
Mr le Maire explique au Conseil que l'inscription des chemins de la Commune au PDIPR permet de conserver leur
caractère public et de bénéficier d'une protection juridique
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité
D'ACCEPTER le PDIP R dans son ensemble
2. Délibération GNAU (Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme)
Mr le Maire expose au Conseil Municipal qu'à partir du 1er janvier 2022, Les dispositions de l’ordonnance n°2014-1330
du 6 novembre 2014 relative au droit des usagers de saisir l’administration et de la loi Elan du 23 novembre 2018
prévoient pour les collectivités compétentes d’organiser la dématérialisation du dépôt et de l’instruction des demandes
d’autorisations d’urbanisme. Le Grand Chalon, qui instruit nos demandes met donc à la disposition des administrés un
Guichet unique leur permettant de déposer les dossiers dématérialisés.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré décide à 7 voix pour, 4 abstentions / :
APPROUVE la mise en commun au profit de la commune du Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme
Questions diverses
Sivom
Une suppression de classe sur le RPI est à l'ordre du jour. En effet plus que 66 élèves au total pour la rentrée 2022 (73 élèves cette année ) sans perspective encourageante pour les années suivantes. Mr le Maire informe le CONSEIL qu'il tient absolument que la classe de Jully les Buxy reste ouverte. En effet, c'est la commune de Jully les Buxy qui a le plus grand nombre d'enfants scolarisés dans le RPI et qui s'acquitte de la plus grande part des frais de scolarité. Un grand tableau blanc a été installé dans la salle de classe à la demande de l'institutrice. L'achat d'un Vidéoprojecteur est à l'étude.
Site Internet de la Commune
Cyrielle ROULLIAUD informe le CONSEIL de ses difficultés à faire évoluer le site internet (modifications non enregistrées, lenteur du système, réactivité de l'assistance laissant à désirer) Nous en avons fait part à TERRITOIRES NUMERIQUES qui est notre prestataire.
Jeux pour le City parc
Il n'a pas été possible de s'inscrire dans le programme d'achat de jeux pour enfants de la CCSCC (délai 20 décembre trop court !!), Cyrielle ROULLIAUD, ayant étudié le dossier et les propositions, enverra à tous la fiche technique d'un ensemble adapté à une tranche d'âge allant de 2 à 12 ans. Voir ensuite si intégration de cet investissement ( 7000€ HT) au Budget 2022.
Arbre de Noel
L'après midi organisé pour l'arbre de Noel des enfants s'est bien passé même si 20 enfants sur 48 ne sont pas venus. Cimetière
Les pancartes ont été installées sur les tombes (renouvellement de concession, tombes abandonnées ou en mauvais état..) pour information aux familles.
Valérie GRIFFON propose qu'un devis pour la gestion du cimetière soit demandé à un éditeur de Logiciel. Le portail du cimetière étant détérioré, Elsa FANTINO propose de regarder si il est réparable, et s'il peut être repeint.
La Forêt
Le RDV avec l'ONF du 28 décembre 2021 pour une visite en forêt à la demande de plusieurs personnes n'a pas rencontré le succès escompté. L'objectif était de mieux comprendre la gestion de la Forêt et c'était instructif. Mr le Maire rappelle que 800 pieds de chênes sont en cours de plantation à l'occasion de Journées citoyennes. Mr le Maire remercie toutes les personnes qui y participent. Il en reste 300 à planter. Yann FLANDRE préconise d'attendre le mois d'avril pour terminer, la période hivernale n'étant pas la plus favorable.
Mr le Maire explique au Conseil qu'il souhaite que le contrat entre la commune et l'ONF soit suivi sans modifications.
Plantations " Verger conservatoire"
Mr le Maire informe le Conseil de l'avancement du dossier pour planter " un Verger conservatoire". Le devis pour la fourniture des plants (arbres et haies) est en mairie. Mr le maire expose le Conseil Municipal qu'il demande plusieurs devis pour la partie "Plantations" d'une trentaine d'arbres et d'une haie mellifère de 90 m environ. Le dossier doit parvenir à la Région pour la fin février..
Signalisation routière et sécurité
Des panneaux Stop seront installés route de st vallerin et rue des vignes du clou. Et des panneaux " Cédez le passage sur le chemin vers las anciens poulaillers (autorisation DRI à demander car RD).
SIE
Le chantier de renouvellement des canalisations d'eau qui a débuté sur le chemin de la Guiche et qui arrive Chemin des Hesses est presque terminé; il reste à reprendre les branchements
Bâtiment Maire- Ecole
Une réflexion est engagée pour réduire le froid important dans le hall de la mairie (changement de porte, sas d'entrée etc…) et réduire aussi les coûts de chauffage.
La séance est levée à 21H40
Le Maire
Jean- Marc VOISIN