Procès Verbal - PV 17 SEPTEMBRE 2024

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Procès Verbal - PV 17 SEPTEMBRE 2024 Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Dracy-le-Fort. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 17 SEPTEMBRE 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Culture et patrimoine, Réunion du 17 septembre 2024 - 18h00 Ordre du Jour : e Approbation du PV de la séance du 27 juin 2024 ; e Désignation du secrétaire de séance ; e Délibération portant vote du Compte Administratif 2023 : e Délibération portant aide alimentaire ; e Délibération portant aides pour les accueils de loisirs sans hébergement ; e Bilan « Cartes Avantages Jeunes 2024 »: e Bilan aides aux vacances d'été 2024 ; e Organisation de la Marche pour Octobre Rose ; ° Organisation de la bourse aux jouets et matériels de puériculture du 13 octobre 2024 : Date du Vide Grenier 2025 ; Date des « Terrasses de Dracy 2025 » ; Informations du Président ; Date prochaine réunion. Présents : Dominique PETITJEAN — Martial BEUGNET — Marie-Claude PALMACE — Jean-Bernard TUETEY — Christian WAGENER — Josiane CARMINATI-LUCAS — Michel BERNARD — Céline MICHARD (départ à 19h45) — Jean-Claude WURTZ. Excusés ayant donné procuration : Olivier GROSJEAN procuration à Martial BEUGNET Nathalie SCHOUMACHER procuration à Marie-Claude PALMACE Mireille MENAND procuration à Dominique PETITJEAN Marie-Noëlle HOCQUET procuration Josiane CARMINATI-LUCAS Annie LEGRAND procuration à Jean-Claude WURTZ Excusé : Denis VIGIER Secrétaire de séance : Céline MICHARD La Vice-Présidente certifie : - Que la convocation du Conseil d'Administration du C.C.A.S. a été faite le 10 septembre 2024; - Que le nombre d’administrateurs en exercice est de 15. APPROBATION DU PV DU C.C.A.S. DU JEUDI 27 JUIN 2024 La Vice-Présidente invite les administrateurs à formuler des remarques sur la rédaction du procès-verbal de la réunion du jeudi 27 juin 2024. En l'absence d'observations, le C.C.A.S. approuve ce dernier à l’unanimité. DÉLIBÉRATION PORTANT VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2312-1 et suivants, L. 2313 et L. 2321 et suivants ; Vu la délibération du 21 février 2023 approuvant le Budget Primitif 2023 :Considérant que Madame Dominique PETITIEAN, Vice-Présidente, a été désignée pour prendre la présidence de la séance pour l'adoption du Compte Administratif ; Considérant que Monsieur Olivier GROSJEAN, Président, a quitté la salle pour le vote du Compte Administratif ; Madame Dominique PETITJEAN, Vice-Présidente, explique le détail du Compte Administratif de l'exercice 2023 dressé par l’ordonnateur, chapitre par chapitre, qui se résume de la manière suivante : INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT RÉALISÉ RÉALISÉ DÉPENSES 16 020,09 € RECETTES Néant 20 148,57 € RÉSULTAT +4128,48€ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : -__Adopte le Compte Administratif 2023. Accord à l’unanimité. DÉLIBÉRATION PORTANT AIDE ALIMENTAIRE Les membres du C.C.AS. ont examiné une demande d’aide ponctuelle présentée par l’assistante sociale du secteur en faveur d’une administrée du 4, Rue de la Montagne, à DRACY-LE-FORT. Après avoir étudié cette demande, les membres du C.C.A.S. ont décidé d’accorder une aide pour des produits alimentaires de première nécessité sans boisson alcoolisée d’une valeur de 80 €. Les achats devront se faire uniquement au magasin Colruyt — 22, Avenue de Mortières à GIVRY. La facturation détaillée sera établie au nom du C.C.A.S. de DRACY-LE-FORT. Accord à l’unanimité DÉLIBÉRATION PORTANT AIDES POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT La participation financière du C.C.A.S. sera versée aux familles sur présentation de la facture acquittée du centre de loisirs ainsi que d’un RIB. Cette dernière serait calculée en fonction du quotient familial pour les : - De 1 à 15 jours: s de 1 à 385 : 0,25 € par jour par enfant “ OF de 386 à 630 : 0,20 € par jour par enfant “ QFde 631 à 735 : 0,15 € par jour par enfant - De 16 à 30 jours: “ QFde 1 à 385 : 5,20 € par jour par enfant = OF de 386 à 630 : 2,20 € par jour par enfant “ QF de 631 à 735 : 1,20 € par jour par enfant « OF de 736 à 900 : 0,50 € par jour par enfant Ces aides concernent uniquement les vacances d’été (juillet et août). Les membres du C.C.AsS. se réservent le droit d'étudier les cas « litigieux » qui sortiraient du cadre défini ci-dessus. 2En raison du manque d'éléments financiers liés à la gestion du nouvel ALSH dracysien, il a été décidé à l'unanimité d’ajourner ce point et de le reporter à une date ultérieure. BILAN « CARTES AVANTAGES JEUNES 2024 » Madame la Vice-Présidente rappelle que pour la sixième année consécutive, le C.C.AS. a adhéré au dispositif « Avantages Jeunes » où les jeunes de 11 à 18 ans peuvent à partir du 1°" septembre 2024 profiter de nombreux avantages (des tarifs exclusifs au cinéma, des entrées gratuites et des réductions pour les spectacles, des sites patrimoniaux, des séances de sport et des activités de loisirs...). Un site internet est particulièrement dédié à ce dispositif et recense les différentes réductions et/ou avantages qui sont à leur disposition. 5 dracysiens nés entre 2006 et 2016 se sont inscrits. Ainsi la participation du C.C.A.S. à ce dernier s'élève à 45 €, soit 9 € par jeune. Les inscrits ont été avertis, par courrier, de la réception de leur carte en mairie qu’ils doivent venir récupérer, muni d’une photographie d'identité. Compte tenu des faibles retours sur cette année, une réflexion sera engagée sur : - les modalités de communication sur les différents avantages proposés par cette carte offerte par le C.C.A.S. par le biais du Dracy Info de mai au lieu de celui de juillet pour toucher une plus grande part de la population : - la possibilité de l’offrir aux familles des CM2 qui la souhaitent au moment de la remise des dictionnaires et de la calculatrice en juin. La décision finale sera prise, en fonction des retours du Conseil Régional de Bourgogne Franche- Comté, par les membres du C.C.A.sS, lors d’une prochaine séance. BILAN AIDES AUX VACANCES D'ÉTÉ 2024 4 familles ont été concernées pour un montant de 358,80 € (4 enfants). Au vu du quotient familial, ces familles n’ont pas été éligibles à l’aide supplémentaire. ORGANISATION DE LA MARCHE POUR OCTOBRE ROSE Comme les précédentes éditions, le C.C.A.S. s’est associé à la campagne de sensibilisation contre le cancer du sein, en organisant deux marches (5 km et 10 km) renommée « La Dracysienne ». Ces parcours permettront pour les visiteurs de découvrir voire même de redécouvrir les rues et chemins dracysiens le dimanche 6 octobre 2024. Les départs seront donnés de la Salle Polyvalente, puis un temps de convivialité se tiendra à l'intérieur vers le bar. Comme lors de la précédente édition, l'Association « Toujours Femme » sera bien présente. Une participation de 5 € sera demandée aux marcheurs, reversée à celle-ci. L > ÉCHAUFFEMENT Comme l’année dernière, en lien avec le Centre Orthopédique Médico Chirurgical de Dracy-le-Fort, un préparateur physique interviendra de 8h45 à 10h30 pour préparer les participants avec un échauffement.+ PROJECTION D’UN FILM DE SENSIBILISATION ET ATELIERS : Toujours en partenariat avec le groupe VIVALTO, des ateliers tournés sur le bien-être et sur la santé seront organisés de 9h à 14h au sein de la salle polyvalente. > MOMENT DE CONVIVIALITÉ Tous les membres du C.C.A.S. sont invités à participer à ce moment de convivialité. Pour l’occasion, il sera proposé des boissons chaudes et fraîches ainsi que des produits de couleur rose. ORGANISATION BOURSE AUX JOUETS ET MATÉRIEL DE PUÉRICULTURE DU 13 OCTOBRE 2024 Monsieur le Président rappelle que la mise en place de la salle se fera le vendredi par le service technique communal. Ouverture aux exposants à 7 h 30 et au public à 8h. > PERMANENCES BUVETTE : - 7h:Martial BEUGNET (installation du bar) ; - 7h30: Marie-Claude PALMACE + Dominique PETITJEAN (accueil des exposants) ; - 10h 30: Jean-Claude WURTZ (prise des commandes) ; - _10h30-12h : Marie-Claude PALMACE + Dominique PETITJEAN ; - 11hà13 h: Martial BEUGNET + Marie-Claude PALMACE + Dominique PETITIEAN ; - 13hà16h : Martial BEUGNET + Marie-Claude PALMACE (gaufres) ; - 16h: Martial BEUGNET+ Olivier GROSJEAN (rangement). > COMMUNICATION Dans le cadre de l’organisation de la Bourse aux Jouets et Matériels de Puériculture, le 13 octobre prochain, la communication s’organisera sur les différents supports habituels, dont les Dracy Info, le JSL, le site internet communal, « Vide-grenier.org », les panneaux lumineux, Panneau Pocket, la banderole qui sera installée à l’entrée du village, un mail adressé à toutes les communes du Grand Chalon et la distribution d’affiches/flyers dans les commerces de proximité, les marchés et certains services administratifs (Maison des Solidarités, Mission Locale...). DATE DU VIDE-GRENIER 2025 Compte tenu des bons retours reçus sur l’organisation de cette manifestation en 2024, il a été décidé par les membres du C.C.AS. de garder la même dynamique que les précédentes éditions et de reconduire l’organisation du vide-grenier 2025 en même temps que la brocante de Givry. Le Vide-grenier 2025 se tiendra donc le dimanche 4 mai à partir de 6h30. L'information sera relayée, suffisamment en amont, sur les différents supports de communication communaux (flyers, affiches, site internet, panneaux lumineux, Panneau Pocket...) ainsi que sur la Commune de Givry. DATES « LES TERRASSES DE DRACY » 2025 : Après recherches sur les précédentes éditions, il s’est avéré qu’à plusieurs reprises les trois soirées prévues n’ont pas pu se tenir en raison de la météorologie (2018: 3 soirées faites, 42019 : 2 soirées faites et 1 arrêtée à 21h à cause de la pluie, 2020 et 2021: interdiction d'organiser la manifestation à cause de la pandémie, 2022: 2 soirées organisées, 2023: 3 soirées faites et pour 2024 : 1 soirée organisée sur la place de la Mairie, 1 annulée et 1 reportée à la salle polyvalente). Devant ce constat, il est donc proposé de faire un test sur la prochaine édition : - De n’organiser que 2 animations musicales début juin et de garder le troisième vendredi comme jour de report. -__Dene plus reporter dans la salle polyvalente les animations musicales. Après échanges, les membres du C.C.AS. valident à l’unanimité ces propositions tout en attirant une vigilance particulière sur la communication qui sera à faire sur cette manifestation. Madame la Vice-Présidente informe que les dates des « Terrasses de Dracy 2025» se tiendront : - 6 juin : BAVAY ET SON ORCHESTRE ; - 13 juin: ONYX ; - 20 juin : date de report en cas d’intempéries. Plusieurs points de vigilance seront à observer : > Restauration : reprise du Food truck « C'EST DANS LA BOÎTE » pour les 2 soirées et l’Association des Parents d’Élèves pourrait être sollicitée pour le dernier vendredi en cas de report ; > Budget 2025 : acquisition d’un nouveau parquet pour la prochaine édition. INFORMATIONS DE LA VICE-PRÉSIDENTE : > Noël du Groupe Scolaire : Spectacle de Noël « Baba Le Morfal » par la « Compagnie LES NUITS BLANCHES » : prestation à 600 €. Cette année, il aura lieu le jeudi 19 décembre à la salle de motricité en deux temps à 10h pour les petits et les 14h pour les grands. Le C.C.A.S. offre comme chaque année, un père noël au chocolat à chaque enfant. Les membres du C.C.A.sS. disponibles assisteront au spectacle du matin et participeront à la distribution des chocolats. DATE DE LA PROCHAINE RÉUNION Le mardi 19 novembre à 18h30. L'Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 15. Le Secrétaire La Vice-Présidente du C.C.AS., Céline MICHARD Dominique PETITIEAN D PS ART ef