Procès Verbal - CCAS PV du 23 septembre 2025

Documents similaires

Procès Verbal - CCAS PV

Procès Verbal - PV CCAS 19 NOVEMBRE 2024

Déliberation - Liste des deliberations du 23 septembre 2025

Procès Verbal - Proces verbal du 23 septembre 2025

Procès Verbal - PV CCAS 27 JUIN

Procès Verbal - PV CM 19 MARS 2025

Procès Verbal - PV 2023

Procès Verbal - PV 17 SEPTEMBRE 2024

Procès Verbal - PV 14 AVRIL 2025

Déliberation - Liste des deliberations du CCAS

Procès Verbal - CCAS PV du 23 septembre 2025 Document publié le Mardi 23 septembre 2025 par la commune de Dracy-le-Fort. Lien du pdf (Procès Verbal - CCAS PV du 23 septembre 2025)Thèmes du document : Enseignement supérieur, Justice et droit, Investissement et développement économique, Réunion du 23 septembre 2025 - 18h30

Ordre du Jour :

e Approbation du PV de la séance du 26 juin 2025 ;

e Désignation du secrétaire de séance ;

e Délibération portant acceptation de dons en faveur du C.C.A.S. ;

e Délibération portant attribution de bons d'achats en faveur des bacheliers avec mention ;

e Bilan « Cartes Avantages Jeunes 2025 » ;

Bilan aides aux vacances d'été 2025 ;

Organisation de la bourse aux jouets et matériels de puériculture du 5 octobre 2025 ;

Date du Vide Grenier 2026 ;

Date des « Terrasses de Dracy 2026 » ;

Informations du Président ;

Date prochaine réunion.

Présents : Dominique PETITIEAN — Marie-Claude PALMACE — Jean-Bernard TUETEY -

Denis VIGIER — Christian WAGENER - Michel BERNARD -— Céline MICHARD -— Jean-Claude WURTZ.

Excusés ayant donné procuration :

Olivier GROSJEAN procuration à Dominique PETITJEAN

Martial BEUGNET procuration à Jean-Claude WURTZ

Nathalie SCHOUMACHER procuration à Marie-Claude PALMACE

Mireille MENAND procuration à Jean-Bernard TUETEY

Josiane CARMINATI-LUCAS procuration à Céline MICHARD

Annie LEGRAND procuration à Michel BERNARD

Absente : Marie-Noëlle HOCQUET

Secrétaire de séance : Christian WAGENER

La Vice-Présidente certifie :

- Que la convocation du Conseil d'Administration du C.C.A.S. a été faite le 15 septembre 2025 ;

- Que le nombre d’administrateurs en exercice est de 15.

APPROBATION DU PV DU C.C.A.S. DU JEUDI 26 JUIN 2025

La Vice-Présidente invite les administrateurs à formuler des remarques sur la rédaction du

procès-verbal de la réunion du jeudi 26 juin 2025. En l'absence d'observations, le C.C.A.S.

approuve ce dernier à l’unanimité.

DÉLIBÉRATION PORTANT ACCEPTATION DE DONS EN FAVEUR DU C.C.A.S.

Madame la Vice-Présidente rappelle au Conseil d'Administration que selon les dispositions des

articles L.123-8 et R.123-25 du code de l'action sociale et des familles, le C.C.A.S. est habilité à

recevoir des dons et legs.

Madame la Vice-Présidente précise que :

° L'acceptation du don relève des attributions du Président en sa qualité d'ordonnateur des

dépenses et recettes du CCAS. Il s'agit d'une acceptation provisoire.° Le don ne devient effectif qu'après acceptation définitive par le Conseil d'Administration sous

forme de délibération.

e L'encaissement du don relève du comptable public, seul habilité à manipuler des fonds publics.

Il est dès lors proposé au Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale

d'accepter le don suivant : 659,75 €.

Après en avoir délibéré, le C.C.A.S. :

- __ Décide d'accepter le don en faveur du C.C.A.S. dracysien ;

- Habilite la Vice-Présidente à signer tous les documents s’y rapportant.

Accord à l'unanimité.

DÉLIBÉRATION PORTANT ATTRIBUTION DE BONS D’ACHATS EN FAVEUR DES

BACHELIERS AVEC MENTION

Le Conseil d'Administration du C.C.A.S. ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Considérant que le C.C.A.S. souhaite récompenser les jeunes diplômés de Dracy-le-Fort pour

l'obtention avec mention très bien au baccalauréat à compter de l’année scolaire 2025/2026.

Madame la Vice-Présidente propose d'offrir aux jeunes diplômés un bon cadeau d’une valeur de 50 € pour les bacheliers ayant obtenu la mention Très Bien. Après échanges, les membres du

Conseil d'Administration souhaite que la valeur du bon d’achat soit portée à 100 €.

Après en avoir délibéré, le C.C.A.S. :

- Autorise, à compter de l’année scolaire 2025/2026, l’achat de bons cadeaux pour les

jeunes diplômés de Dracy-le-Fort ayant obtenu le baccalauréat avec mention Très Bien

sous réserve de la présentation d’une copie recto/verso de la carte nationale d'identité,

un justificatif de domicile ainsi que le relevé de note attestant de la mention ;

- _ Précise que la valeur de ces chèques cadeaux s'élève à 100 € ;

- Précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2026 à l’article

6232;

- Autorise le Président et/ou la Vice-Présidente du C.C.A.S. à signer tous documents se

rapportant à la présente délibération.

Accord à l’unanimité.

Au cours de l'étude de ce point, il a également été évoqué les modalités de remise de ces bons

d'achats. Il a été proposé que, comme les CM2 lors de la remise des calculatrices et du baptême

de l'air, une petite réception soit organisée pour honorer les lauréats ayant obtenu la mention

Très Bien. Elle serait organisée fin août ou tout début septembre.

Le Conseil d'Administration du C.C.A.S. accepte, à l’unanimité, cette proposition.

BILAN « CARTES AVANTAGES JEUNES 2025 »

Madame la Vice-Présidente rappelle que pour la septième année consécutive, le C.C.A.S. a

adhéré au dispositif « Avantages Jeunes » où les jeunes de 11 à 18 ans peuvent à partir du

17 septembre 2025 profiter de nombreux avantages (des tarifs exclusifs au cinéma, des entrées

gratuites et des réductions pour les spectacles, des sites patrimoniaux, des séances de sport et

des activités de loisirs..). Un site internet est particulièrement dédié à ce dispositif et recense les

différentes réductions et/ou avantages qui sont à leur disposition.

213 dracysiens nés entre 2007 et 2017 se sont inscrits.

Ainsi la participation du C.C.A.S. à ce dernier s'élève à 117 €, soit 9 € par jeune.

Les inscrits ont été avertis de la réception de leur carte en mairie qu’ils doivent venir récupérer, muni d’une photographie d'identité.

BILAN AIDES AUX VACANCES D'ÉTÉ 2025

2 familles ont sollicité une participation du C.C.A.S. pour l'accueil de leurs enfants durant la

période estivale (3 enfants). Compte tenu des quotients familiaux trop élevés, ces dernières n'étaient pas éligibles.

ORGANISATION BOURSE AUX JOUETS ET MATÉRIEL DE PUÉRICULTURE DU

5 OCTOBRE 2025

Madame la Vice-Présidente rappelle que la mise en place de la salle se fera le vendredi par

le service technique communal.

Ouverture aux exposants à 7 h 30 et au public à 8h.

> PERMANENCES

BUVETTE :

- 7h: Martial BEUGNET (installation du bar) ;

- 7h30: Marie-Claude PALMACE + Dominique PETITJEAN (accueil des exposants) ;

- 10h 30: Jean-Claude WURTZ (prise des commandes) ;

- _10h30-12 h : Marie-Claude PALMACE + Dominique PETITJEAN ;

- 11hà13h : Martial BEUGNET + Marie-Claude PALMACE + Dominique PETITJEAN ;

- 13hà16h : Martial BEUGNET + Marie-Claude PALMACE (gaufres) ;

- 16h : Martial BEUGNET+ Olivier GROSJEAN (rangement).

> COMMUNICATION

Dans le cadre de l’organisation de la Bourse aux Jouets et Matériels de Puériculture, le 5 octobre

prochain, la communication s’organisera sur les différents supports habituels, dont les Dracy Info,

le JSL, le site internet communal, « Vide-grenier.org », les panneaux lumineux, Panneau Pocket,

la banderole qui sera installée à l’entrée du village, un mail adressé à toutes les communes du

Grand Chalon et la distribution d’affiches/flyers dans les commerces de proximité, les marchés

et certains services administratifs (Maison des Solidarités, Mission Locale..). Pour attirer

l'attention sur la destination des bénéfices de cette manifestation, il sera ajouté sur les supports

de communication que ces derniers iront au Relai Bébés des Restos du Cœur et qu’il y a possibilité

de se restaurer sur place.

DATE DU VIDE-GRENIER 2026

Compte tenu des bons retours reçus sur l’organisation de cette manifestation en 2026, il a été

décidé par les membres du C.C.A.sS. de garder la même dynamique que les précédentes éditions

et de reconduire l’organisation du vide-grenier 2026 en même temps que la brocante de Givry.

Le vide-grenier 2026 se tiendra donc le dimanche 3 mai à partir de 6h30. L'information sera

relayée, suffisamment en amont, sur les différents supports de communication communaux

(flyers, affiches, site internet, panneaux lumineux, Panneau Pocket...) ainsi que sur la Commune

de Givry.(

DATES « LES TERRASSES DE DRACY » 2026 :

Madame la Vice-Présidente rappelle que les dates des « Terrasses de Dracy 2026 » se tiendront :

- 5 juin;

- 12 juin.

> Proposition de « stand de desserts » à l'Association des Parents d'Élèves :

Lors de l’organisation des « Terrasses de Dracy 2025 », l'Association des Parents d'Élèves avait

formulé une requête pour prendre à sa charge la restauration de l’une des dates des « Terrasses

2026 ». Après échanges au sujet du respect de la réglementation en termes d’hygiène et de la

chaîne du froid, il a été proposé, par courrier en date du 3 juillet dernier, à l’APE de prendre à sa

charge et sous sa responsabilité un stand de desserts.

La Présidente de l’APE nous a fait savoir, le 8 septembre 2025, qu'après avoir soumis cette

proposition aux adhérents, l'association décline cette dernière. Elle ne participera donc pas à cet

évènement dracysien.

INFORMATIONS DE LA VICE-PRÉSIDENTE :

Plan canicule :

Durant la période estivale, la vigilance canicule « ORANGE » a été déclenchée par anticipation à deux reprises : une fin juin et une seconde en août.

Dans le cadre des actions de prévention à destination des personnes vulnérables du C.C.A.S., le

plan canicule dracysien a été activé et une permanence téléphonique a donc été mise en place afin de connaître les potentiels besoins de ces administrés et d'apporter de l’aide. Un administré

a d’ailleurs souhaité adresser ses remerciements pour « l'attention portée aux aînés de la

commune et de le fait de se soucier de leur bien-être pendant cette forte canicule ».

— Repas des Aînés 2026 :

Madame la Vice-Présidente informe les membres du Conseil d'Administration du C.C.A.S. que le repas des Aînés se tiendra le mardi 20 janvier 2026 à midi. Il donc été demandé au restaurant

« La Garenne » de nous proposer deux entrées, deux plats et deux desserts. Le menu sera choisi

lors de la prochaine réunion du C.C.A.S..

DATE DE LA PROCHAINE RÉUNION

Le lundi 17 novembre à 18h30.

L'Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 55.

|

Le Secrétaire La Vice-Présidente du C.C.A.S.,

Christian PAGENER Dominique PAUVRE . Le + A LACET \