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Déliberation - 2022 11 17 Subvention au VCL
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 11 17 Subvention au VCL)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
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le Lion a ‘Angers
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS
SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le sept novembre à vingt heures trente, le Consell Municipal de la commune du Lion d'Angers, convoqué le trente-et-un octobre deux mille vingt-deux, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉEMOT Etienne, Maire.
Étaient présents : M. GLÉMOT.Étienne (à partir de la délibération n°21), M. GUILLEMIN Richard, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme HAMARD Marie-Claude, M. GECRGET David, Mme CHARRAUD Isabelle, M GUEUDET Arnaud, Mme NOIROT Muriel, M. DELOIRE Jérôme, M. GABORIAUD Bernard, Mme GROSBOIS Mélanie, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Emeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Etaient excusés :
M GLEMOT Étienne a donné procuration à M. MUHAMMAD Nooruddine (des délibérations n°1 à n°20) ;
Mme DESNOS Caroline a donné procuration à Mme STEINIRGER Emeline : Mme FURIC Tiphaine a donné procuration à Mme PAQUEREAU Amélie ; M. PERRAULT Sylvain a donné procuration à M GUEUDET Arnaud : M. ROBERT Bruno à donné procuration à Mme HAMARD Marie-Claude.
Secrétaire de séance : M. Patrick PISCIONE
Nombre de conselllers en exercice... 29
Nombre de conseillers présents... 24, puis 25 à partir de la délibération n°21 Nombre de suffrages exprimés... 29
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
2022-11-17 bvention Vélo CI ionnais.
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
Sur proposition de Monsieur le Maire ;
VU le Code général des collectivités territoriales :
CONSIDERANT que le vélo club Lionnais a bénéficié dans le cadre de la délibération 2022- 04-05 d’une subvention de fonctionnement de 1 200 € pour son fonctionnement associatif ;
CONSIDERANT qu'au-delà de ses objets associatifs dont notamment le fonctionnement de
l'école de vélo, le Vélo Club Lionnais à organisé dans le cadre des festivités de la fête nationale le grand prix cycliste de la ville du Lion d'Angers ; qu'il organise aussi le dimanche 13 novembre 2022, le cyclo-cross du Parc de l'Isle Briand ;
CONSIDERANT qu'en aide à ces deux manifestations, il est utile que la ville du Lion
d'Angers attribue une subvention de 1 400 € pour là première et b soit un total de 1 900 €TTC,
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20221107-2022-11-17b-DE
Date de réception préfecture : 18/11/2022 Après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- _ D'attribuer une subvention de 1 900 € au Vélo Club Lionnais ;
- D'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document utile à l'application de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d'Angers, le 7 novembre 2022
Le Maire,
Etienne GLEMOT
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de poüvoir-déVant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20221107-2022-11-17b-DE
Date de réception préfecture : 18/11/2022