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Procès Verbal - PROCES+VERBAL+DU+
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Beaumont-sur-Vesle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES+VERBAL+DU+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
DEPARTEMENT DE LA MARNE REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE REIMS
CANTON DE MOURMELON-VESLE
ET MONTS DE CHAMPAGNE
PROCÈS-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUMONT SUR VESLE
Réunion du 21 Mars 2026
Présents : Messieurs BERNARD Johan, FOUCHER David, HALTER Thierry, HENRY Alexandre, MENUET Thierry, PINET Johnny, ROY Gérard, TETENOIRE André, Mesdames ARNOULD Stéphanie, DESCHAMPS Pascale, FANCHIN Mélissa, KOWALSKI Maryse, LEMAIRE Sophie, MENUET Katia, TROUSSET Corinne.
A l’ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du 26 Février 2026
Le procès-verbal du 26 Février 2026 est approuvé à l’unanimité.
Procès-verbal de l’installation du conseil municipal et de l’élection du Maire et des Adjoint
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt-six, le samedi 21 Mars, à 11h00, les membres du conseil municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 15 mars 2026, se sont réunis en mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Présents : Messieurs BERNARD Johan, FOUCHER David, HALTER Thierry, HENRY Alexandre, MENUET Thierry, PINET Johnny, ROY Gérard, TETENOIRE André, Mesdames ARNOULD Stéphanie, DESCHAMPS Pascale, FANCHIN Mélissa, KOWALSKI Maryse, LEMAIRE Sophie, MENUET Katia, TROUSSET Corinne.
La séance a été ouverte sous la présidence de M. TETENOIRE maire sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
• TETENOIRE André
• TROUSSET Corinne 2
• MENUET Thierry
• ARNOULD Stéphanie
• BERNARD Johan
• DESCHAMPS Pascale
• FANCHIN Mélissa
• FOUCHER David
• HALTER Thierry
• HENRY Alexandre
• KOWALSKI Maryse
• LEMAIRE Sophie
• MENUET Katia
• PINET Johnny
• ROY Gérard
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
M. Gérard ROY doyen d'âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l'élection du maire.
Le conseil a choisi pour secrétaire Madame TROUSSET Corinne
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ………….…… 0 Nombre de votants (enveloppes déposées)...…………………………….…………….. 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du code électoral)………… 0 Nombre de suffrages blancs (art.L.65 du code électoral)……………………………… 0 Nombre de suffrages exprimés (b-c-d)………………………………………………… 15 Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– M. TETENOIRE André 15 voix (quinze)
M. TETENOIRE André, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire
ELECTIONS DES ADJOINTS
Sous la présidence de Monsieur TETENOIRE André, élu Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
1. Nombre d’adjoints :
Le Président a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, l commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal soit 4 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 2 le nombre des adjoints au maire de la commune.
2. Listes des candidats aux fonctions d’adjoint au maire :
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des 3
listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’il y avait 1 liste de candidat aux fonctions d’adjoint au maire.
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ………….….. 0 Nombre de votants (enveloppes déposées)...…………………………….…………… 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du code électoral)………. 0 Nombre de suffrages blancs (art.L.65 du code électoral)……………………………. 0 Nombre de suffrages exprimés (b-c-d)……………………………………………….. 15 Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– Mme TROUSSET Corinne 15 voix (quinze)
– M. MENUET Thierry 15 voix (quinze)
–
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur TETENOIRE André.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 heures 45.
Vu pour être affiché le 24/03/2026, conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales
Le Maire,
André TETENOIRE
Signatures :
Madame ARNOULD Stéphanie…………………………………..
Monsieur BERNARD Johan……………………………………...
Madame DESCHAMPS Pascale………………………………….
Madame FANCHIN Mélissa……………………………………..
Monsieur FOUCHER David……………………………………..
Monsieur HALTER Thierry…………………………….………..
Monsieur HENRY Alexandre……………………………………
Madame KOWALSKI Maryse…………………………………..
Madame LEMAIRE Sophie……………………………………..
Monsieur MENUET Thierry…………………………………….
Madame MENUET Katia……………………………………….
Monsieur PINET Johnny………………………………………..
Monsieur ROY Gérard………………………………………….
Madame TROUSSET Corinne…………………………………. 4