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Procès Verbal - 2180895
Procès Verbal - 1872962
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caëstre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1872962)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
11
décembre
2024,
s'est
réuni
en
séance
le
19
décembre
2024,
à
19
heures,
en
Mairie
de
CAESTRE,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean
Luc
SCHRICKE,
Maire
de
CAESTRE.
Présents:
M.
SCHRICKE,
M.
GOSSEY,
Mme
DEGRAVE,
M.
CRINQUETTE,
Mme
ROHART,
Mme
PARIS,
M.
LOEWENGUTH,
M.
CAROUX,
Mme
LEBLANC,
|
Absents,
excusés
:
M.
SIEMIATKOWSKI,
M.
VANOVERSCHELDE,
Mme
VENNIN,
Mme
CALOONE,
M.
CEROUTER,
M.
MAERTEN,
M.
GHELEIN,
Mme
VAN
DE
ROSTYNE
Pouvoirs
:
Mme
VENNIN
à
Mme
DEGRAVE,
M.
CEROUTER
à
M.
SCHRICKE,
M.
GHELEIN
à
Mme
ROHART,
Mme
VAN
DE
ROSTYNE
à
M.
GOSSEY
Secrétaire
de
séance
: M.
GOSSEY
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
7
octobre
2024
a
été
approuvé
à
l'unanimité.
Les
délibérations
ci-dessous
ont
été
adoptées
à
l’unanimité :
N°
Objet
30
Demande
de
subvention
au
titre
du
PACES
31
Décision
modificative
2-2024
32
Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
statutaire
du
Cdg
59
Délibération
ponctuelle
portant
création
d'un
emploi
non
permanent
pour
33
:
À
res
.
nue
ue
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activités
34
Territoire
d’Energie
Flandre
-
Rapport
d'activités
2023
-
Présentation
au
Conseil
235
Prestation
de
contrôle
des
factures
d'énergie
avec
le concours
du
Territoire
d'Energie
Flandre
36
RODP
Télécommunications
37
Territoire
d'Energie
Flandre
-
Cotisations
communales
au
titre
de
2025
38
Territoire
d'Energie
Flandre
-
Accord
définitif
pour
l'implantation
d'une
borne
de
recharge
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
Convention
de
délégation
de
compétence
vers
la
Région
Hauts
de
France
39
pour
l'organisation
du
transport
régulier
de
voyageur
(réseau
Arc
en
Ciel) -
autorisation Compte
rendu
des
décisions
prises
au
titre
de
la
délégation
- Art
L 2122-22
40
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
AT
Tarif
de
location
de
la
salle
des
fêtes
au
1 janvier
2025
42
Attribution
des
cartes
cadeaux
aux
agents
Le
procès-verbal
complet
sera
disponible
en
Mairie
ou
consultable
sur
le
site
caestre.fr
dès
la
validation
par
le Conseil
Municipal
lors
de
la
prochaine
réunion.
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
Jean-Luc
Schricke
M.
Edouard
Gossey