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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - convocation 2 conseil du 12 fevrier 2026 cc le gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 12 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - convocation 2 conseil du 12 fevrier 2026 cc le gesnois bilurien)
Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Justice et droit,
Gesnois
Bilurien
COMMUNAUTÉ
Le Président,
Montfort-le-Gesnois, le 05 Février 2026
AP/LD/2026-02
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que je réunirai le Conseil Communautaire,
Le Jeudi 12 Février 2026 à 18h30
Salle Polyvalente La Passerelle
72160 CONNERRÉ
L'ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1- Désignation d’un secrétaire de séance
1.2- Approbation des Procès-Verbaux des Conseils Communautaire des 11 Décembre 2025 et 15 Janvier 2026 2- Vidéo protection — Intervention Gendarmerie Saint Mars la Brière
FINANCES
3 à 13- Cf. convocation envoyée le 29 Janvier 2026
14- Ligne de trésorerie Budget Général
ÉCOLE DE MUSIQUE
15- Subvention École de Musique — Montfort le Gesnois
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
16- Vente de parcelles — Cour des Rois, Saint Michel de Chavaignes et SCI GUILLARD / NG Charpente, Bouloire 17- Systèmes d’Informations - Charte des usages numériques
18- Pays du Perche Sarthois - Départ Maine Saosnois
19- Rapport CRC du 10 Mars 2025 — Actions entreprises par la Communauté de communes
RESSOURCES HUMAINES
20- Médecine Professionnelle et Préventive — Adhésion Santé au Travail 72
21- Assistance psychologique — Adhésion au Service d’Assistance Psychologique du CDG 72
AUTRES
22- Décisions prises par le Président
23- Questions diverses
our rappel, le Président ne prendra pas part aux votes des com dministratifs.
En conséquence, lors de ce conseil, aucun pouvoir ne sera accepté au nom du Président.
Vous trouverez ci-jointe la note de synthèse de la réunion et ses annexes.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
André PIGNÉ
SIÈGE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES NAUTAIRES
Parc des Sittelles, 783 Route des Sittelles 398 Routes des Sittelles
72450 Montfort Le Gesnois 72470 Saint Mars La Brière
Tél : 02 43 54 80 40 - E-mail : contact@cc-gesnoisbilurien.fr