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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2026 02 12 releve des deliberations cc 12 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2026 02 12 releve des deliberations cc 12 fevrier 2026)
Thèmes du document : Santé, Budget, Justice et droit,
Biturien
RELEVÉ
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
Communautaire
du
12
Février
2026
Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/
Présents
: 40/
Procurations
: 3
N°
du
délibéré
Objet
Délibéré
2026-02-006
|Approbation
des
Procès-Verbaux
des
Conseils
du
11
décembre
2025
et
15 janvier
2026
Adopté
à l'unanimité
2026-02-00%«x | Vote
du
CFU
2025
Budget
SPANC
Adopté
à l'unanimité
2026-02-00811 | Vote
du
CFU
2025
Budget
REOM
Adopté
à l'unanimité
2026-02-009€ | Vote
du
CFU
2025
Budget
ZA
la Vollerie
Adopté
à l'unanimité
2026-02-010
|Vote
des
taux
de
fiscalité
2026
Adopté
à l'unanimité
2026-02-011
|Vote
du
produit
GEMAPI
2026
Adopté
à l'unanimité
2026-02-012
|Vote
du
BP
2026
Budget
Général
Adopté
à l'unanimité
2026-02-013
|Vote
du
BP
2026
Budget
Annexe
Enfance
Jeunesse
Adopté
à l'unanimité
2026-02-014
|Vote
du
BP
2026
Budget
Annexe
Centre
Équestre
Adopté
à l'unanimité
2026-02-015
|Vote
du
BP
2026
Budget
Annexe
SPANC
Adopté
à l'unanimité
2026-02-016
|Vote
du
BP
2026
Budget
Annexe
REOM
Adopté
à l'unanimité
2026-02-017
|Vote
du
BP
2026
Budget
Annexe
ZA LA
VOLLERIE
Adopté
à l'unanimité
2026-02-018
[Application
de
la fongibilité
des
crédits
Adopté
à l'unanimité
2026-02-019
[Approbation
des
montants
des
AC
provisoires
2026
Adopté
à l'unanimité
2026-02-020
|Clôture
AP
CP
- Extension
des
ateliers
Adopté
à l'unanimité
2026-02-021
|Clôture
AP
CP
-Zone
des
Challans
Adopté
à l'unanimité
2026-02-022
|Clôture
AP
CP
- Sortie
autoroutière
Connerré
Adopté
à l'unanimité
2026-02-023
[Révision
AP
CP
- Évolution
PLUi
Adopté
à l'unanimité
2026-02-024
|Révision
AP
CP
- Multi-Accueil
Le
Breil
sur
Mérize
Adopté
à l'unanimité
2026-02-025
|Renouvellement
ligne
de
trésorerie
budget
général
Adopté
à l'Unanimité
2026-02-026
|Demande
de
subvention
École
de
Musique
de
Montfort-Le-Gesnois
Adopté
à l'unanimité
2026-02-027
|Vente
de
parcelles
- Cour
des
Rois,
Saint
Michel
de
Chavaignes
Adopté
à l'unanimité
2026-02-028
|Vente
de
parcelles
- SCI
GUILLARD,
Bouloire
Adopté
à l'unanimité
2026-02-029
[Systèmes
d’Informations
- Charte
des
usages
numériques
Adopté
à l'unanimité
2026-02-030
|Pays
du
Perche
Sarthois
- Départ
Maine
Saosnois
Adopté
à l'unanimité
2026-02-031
AU
du rapport
—
la Chambre
régionale
des
Comptes
du
10
mars
2025
—
Actions
entreprises
— bilan
À an
après
la
Adopté
à l'unanimité
2026-02-032
|Médecine
Professionnelle
et
Préventive
— Adhésion
Santé
au
Travail
72
Adopté
à l'unanimité
2026-02-033
[Assistance
psychologique
— Adhésion
au
Service
d’Assistance
Psychologique
du
CDG
72
Adopté
à l'unanimité
Montfort
le Gesnois,
le 13
Février
2026
Le
Président,
André
PIGNÉ
PARC
DES
SITTELLES
FAASD
HONTFORT
LE GESNOL