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Déliberation - Liste DES Deliberations Votees au cm du 26 2 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Almayrac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Votees au cm du 26 2 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
OMMUNE
DE
Alma
ÿ
I
dc
LISTE
DES
DELIBERATIONS
- Séance
du
26
février
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
du
26
février
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
février,
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ALMAYRAC
(Tarn),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
SENGES,
Maire.
Présents
:
SENGES
Jean-Marc,
CAYRE
Chantal,
GRANIER
Séverine,
VINCENS
Véronique,
LEROY
Laetitia,
BASCOUL
Axelle,
TEYSSEVYRE
Jérôme,
ICHARD
Nicolas,
BERLOU
Christian,
DINARO
Daniel
Absents-excusés
: MARCHISIO
Romain
donne
pouvoir
à LEROY
Laetitia
Secrétaire
de
séance
:
BERLOU
Christian
Titulaires
en
exercice
: 11
Présents
: 10
Conseillers
avec
pouvoir
: 1
Nombre
de
voix
délibératives
: 11
(10
pour
l’approbation
du
CFU)
ORDRE
du
JOUR
:
*Désignation
secrétaire
de
séance
*Approbation
PV
de
séance
du
18-12-2023
*Demande
de subvention
DETR
2024
« Aménagement
cœur
de
village
: bâtiment
tiers-lieux — SSIAD
et espace
public
attenant
»
(délibération)
*Approbation
du
CFU
2023(délibération)
*Affectation
de
Résultat
2023
(délibération)
*Tableau
des
effectifs
au
1°” janvier
2024
(délibération)
*Convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
travaux
voirie
2024
(délibération)
*Exonérations
TFPB
« Economies
d'énergies
» logements
neufs
(délibération)
*Tarifs
de
location
salle polyvalente
communale
— Actualisation
(délibération)
*Ouestions
diverses
LISTE
DES
DELIBERATIONS
:
-
Demande
de
subvention
DETR
2024
« Aménagement
cœur
de
village
: bâtiment
tiers-lieux
—
SSIAD
et espace
public
attenant
» (Approuvée
à l’unanimité)
- Approbation
du
CFU
2023
(Approuvé
à l’unanimité-Le
maire
n’a
pas
pris
part
au
vote)
- Affectation
de
Résultat
2023
(Approuvé
à l’unanimité)
- Tableau
des
effectifs
au
1° janvier
2024
(Approuvé
à l’unanimité)
- Convention
de
mandat
de
maîtrise
d’ouvrage
travaux
voirie
2024
(Approuvé
à l’unanimité)
- Exonérations
TFPB
«
Economies
d’énergies
» logements
neufs
(Approuvé
à l’unanimité)
- Tarifs
de
location
salle
polyvalente
communale
— Actualisation
(Approuvé
à l’unanimité)
Publiée
et affichée
le mardi
27 février
2024 Le
secrétaire
de
séance,