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Procès Verbal - PV146CMe
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Saint-Préjet-d'Allier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV146CMe)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Commune de Saint Préjet d'Allier
Procès Verbal du Conseil Municipal
Séance du 07 octobre 2024
L'An deux mille vingt quatre,
le 07 octobre à vingt et une heures,
le Conseil Municipal s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Jean-Claude MOREL, Maire. Les convocations ont été transmises le 03 octobre 2024 par voie électronique.
Etaient présents:
Patrick ARNOUX, Armelle BESSE, Damien MONTAVI, Jean-Claude MOREL, Francette PAGES, Ginette PAULET, Roland PEPIN, Christian PLANQUE, Isabelle THIOULOUSE, Hervé VERNET
Absent :
Yannick THIERCY
Sur 11 membres, 8 étaient présents, le quorum étant atteint le Conseil a pu valablement délibérer. Mme Francette PAGES est désignée secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du 23 septembre est approuvé. 10 pour.
L’ordre du jour comprenait les points suivants :
Vente d’herbe sur pied:
Les parcelles et les exploitants concernés sont les suivants :
A703, A704, A752, G919 d’une surface totale de 16 642 m² pour Madame Amélie Besse C65 d'une surface totale de 7 710 m² pour Monsieur Fabien Domaison. Le tarif est de 85 €/hectare. Le conseil valide cette vente d’herbe sur pied ;
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION : NE PREND PAS PART AU VOTE :
9 (Patrick ARNOUX, Damien MONTAVI,
Jean-Claude MOREL, Francette PAGES,
Ginette PAULET, Roland PEPIN, Christian
PLANQUE, Isabelle THIOULOUSE, Hervé
VERNET)
0 0 1 (Armelle BESSE) Choix d’une entreprise pour les travaux de plâtrerie / peinture pour l’aménagement d’un logement au niveau le plus bas de l’ancienne cure :
Le conseil municipal décide de retenir l'entreprise Franck VERNE pour réaliser les travaux de plâtrerie / peinture pour un montant de 15 734,36 €.
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
9 (Patrick ARNOUX, Armelle BESSE, Damien MONTAVI,
Jean-Claude MOREL, Francette PAGES, Ginette PAULET,
Christian PLANQUE, Isabelle THIOULOUSE, Hervé
VERNET)
1 (Roland PEPIN) 0
Demande de subvention pour des travaux de réhabilitation de l'ancienne cure dans le cadre du Plan Local de l'Habitat de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay : Le Conseil Municipal, décide de solliciter une subvention de 7 500 € auprès de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay dans le cadre du plan local de l'habitat pour l’aménagement d’un logement dans l’ancienne cure.
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
9 (Patrick ARNOUX, Armelle BESSE, Damien MONTAVI,
Jean-Claude MOREL, Francette PAGES, Ginette PAULET,
Christian PLANQUE, Isabelle THIOULOUSE, Hervé
VERNET)
1 (Roland PEPIN) 0
Tarifs 2025 du complexe touristique:
Le Conseil Municipal valide les tarifs 2025 du complexe touristique
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
10 0 0