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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - 2023 09 06 Liste DES Délibérations V1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
La secré ire -
/ éeor'Ll .
Cat INJON
Séance du conseil municipal
ioChapelle
- d,ii tour - du 9 juin 2023
L'an deux mil vingt-trois, le neuf juin à 20 h 00, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Nombre de conseillers en exercice : 18
Date de la convocation : 05/06/2023
Présents :
Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie-Agnès GAGNOUD,
Carole MILLET, Isabelle GARDIEN, Vincent COTTAZ, Elisabeth CAMOULES, Véronique REGNAULT, Sylvain
CHARLOT, Ludovic LOMBARD, Jean GALLIEN, Céline DUBOIS FOURNEL, Fabienne DE LA ROCHE
Absents :
Fabrice GENTIL, Laurine LAVERGNE, Alexandre PATTARD
Les Conseillers présents au nombre de 15 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des membres en
exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture de la séance et à la nomination de la secrétaire de séance parmi les conseillers, à savoir Mme Catherine PINJON
Liste des délibérations :
DELIBERATION N°33-2023 : ELECTIONS SENATORIALES : désignation des délégués et suppléants - 15 votants
Fin :20h15
A la Chapelle de la Tour, le vendredi 9 juin 2023