Déliberation - file6664

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Déliberation - file6664 Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Clérieux. Lien du pdf (Déliberation - file6664)Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Institutions publiques, Auteur de l’acte : Fabrice LARUE – Maire

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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/09/2023

Date de convocation et d’affichage : 21/09/2023

L’an deux mil vingt-trois et le vingt-sept septembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de Clérieux régulièrement convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LARUE Fabrice, Maire.

Présents : Mrs, Mmes LARUE Fabrice – ANGE Josianne – GIROT Dominique – JUVENON Marie- Hélène – COMBRISSON Jean-Luc – VEY-FARCE Cathy – MANGIONE Sylvie – WOZNIAK Jean- Marie – BANC Jean-Pierre – ROUX Nicolas – ROBIN Christelle – LABLANQUI Jean-Marie – GRANGER Anne-Marie – BOISSIEUX Thierry – AUROUX François – BABILLON Agnès – SALATA Philippe.

Excusés : GARO Carine.

Absents : VANDECASTEELE Corinne.

Procuration : GARO Carine à WOZNIAK Jean-Marie.

Josianne ANGE a été élue secrétaire de séance.

INTITULÉ VOTE

Approbation du rapport d’activité 2022 de Valence-Romans Agglo UNANIMITE

Approbation des statuts de Valence Romans Agglo UNANIMITE

Approbation du rapport 2023 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées UNANIMITE

Décision modificative n°1 – Budget locaux professionnels 2023 – M4 UNANIMITE

Création d’un emploi permanent – Agent polyvalent au service périscolaire UNANIMITE

Création d’un emploi permanent – Agent polyvalent d’accueil au service administratif UNANIMITE

Création d’un emploi permanent – Secrétaire / comptable au service administratif UNANIMITE

Autorisation de recrutement d’un agent contractuel UNANIMITE

Approbation de la convention cadre pluriannuelle du dispositif centres-villes et villages avec le Département de la Drôme UNANIMITE Conclusion d’une convention de servitudes pour la construction d’une ligne électrique – Chemin des Carriers ZM413 UNANIMITE

• DECISIONS DU MAIRE

o Droit de préemption urbain

DATE PARCELLE PROPRIETAIRE ADRESSE TERRAIN M² PREEMPTION

OUI NON

19/06/23 C497 CHARDON Max 155, chemin de la Fabrique 1359 X

01/07/23 ZE186 BENCHABANE Edmonde 21, impasse des Marnes 456 X

05/07/23

C528, 529,

530, 531 et

534

CEYTE Cédric et

BOSSANNE

Aurore

Les Fabriques 810 X

05/07/23 E424 CTS MICHELON 3, impasse de la Madonne 150 X

Publié le : 28/09/2023Auteur de l’acte : Fabrice LARUE – Maire

2

10/07/23 ZM371 VIGNARD Philippe Les Mignots 19 X

10/07/23 ZM369 et 372 BUISSON Raphaël et Isabelle 135, chemin des Carriers 477 X

18/07/23 ZM433 ESGUEVA Dionys 14, impasse de l’Esgoude 436 X

20/07/23 C345 et 412 PALMER Bruno 85, impasse des Saules 892 X

03/08/23 E1118 GIRARD Nicolas et HEIOB Karine 5, place des Remparts 110 X

03/08/23 E496 et 500

FERRIER Gilbert

et TEYSSIER

Chantal

20, rue du Chalon 240 X

04/09/23 ZM407 et 41 SCI CLERIEUX BUFFAT Gilles 114, impasse des Coquelicots 416 X

o Recrutements divers

▪ Nicolas MARTIN du 16/08/23 au 17/08/23 au service technique

▪ Matthew PAMART du 11/09/23 au 22/09/23 au service technique

▪ Julie ARGOUD du 01/09/23 au 27/10/23 au service périscolaire

▪ Andrée BARRIERE du 01/09/23 au 31/08/24 au service périscolaire

▪ Alicia YALLAOUI du 14/09/23 au 30/09/23 au service périscolaire

• QUESTIONS DIVERSES

Jean-Marie WOZNIAK :

- Recherche des bénévoles l’accueil pour l’évènement le chemin des artistes le 7 et 8 octobre. - Une réunion publique le 11 octobre 2023 à 18H30 se tient à la mairie avec les ateliers déconcertants pour un projet de micro plantations principalement rue des Remparts. Ensuite il faudra enregistrer les personnes intéressées avec signature d’une convention en mairie et voir avec les services techniques.

Cathy VEY-FARCE :

- Informe de la mise en place avec le CCAS et l’UFOLEP des ateliers pour bien manger et bien bouger qui doivent se tenir mercredi prochain. La semaine dernière il n’y avait qu’une seule inscription donc communiquer sur l’évènement au risque qu’il soit annulé.

- Le vendredi 13 octobre 2023 il y aura le truck Soliha sur la commune notamment pour l’accompagnement des dossiers de financement pour adapter les résidences principales. Il y aura des animations à la résidence Chabrillan, l’ergothérapeute sera présente le matin et Sébastien NOIRET, coach sportif, sera présent l’après-midi, il fera un temps d’activité physique adaptée. Le café sera proposé par le CCAS.

- Cette année l’ambroisie semble plus faible que les années précédentes. Il y en a et en aura toujours. Il y a plus de signalements sur la plateforme que les années précédentes.

Fabrice LARUE souhaite évoquer la question des demi échangeurs. Présentation d’une vidéo explicative disponible ici : https://youtu.be/ZPnHRVfcZoQ?si=BgpOXeNN2nPIzIyz.

Des associations se mobilisent notamment ASSEZ, ils ont été rencontrés il y a quelques semaines en mairie. L’association sera rencontrée de nouveau avec un point dans le village à destination de la population avec l’association et la mairie le 14 octobre 2023 pour informer, le but n’est pas d’influencer et il faudra leur donner l’avis du conseil municipal sur ce sujet. Le bureau municipal est prudent sur ce projet.

Séance levée à 19H30