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Déliberation - 28. Subventions 2025 aux associations
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 28. Subventions 2025 aux associations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
VILLE D'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA DEL 25.04.03-28
Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
Publié le 09/04/2025
ID : 039-213900137-20250403-DEL2025040328-DE
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 AVRIL 2025
Nb de membres du
Conseil municipal : 23
PRESENTS: Mme DEPIERRE
POULET, Mme BUGADA, M. CH
M. PETIGNY, Adjoints,
Nb de conseillers en
exercice : 23 M. TAUBATY, Mmes GRESSER,
Nb de conseillers présents
participants au vote : 19
Nb de procuration : 4
Convocation du :
28 / 03/2025
Maire, Mme REGALDI, M.
UARD, Mme BRIOT GAIDIOZ,
Mme BOUDRY, conseillère municipale déléguée,
CALONNE, LAMY, M. MOLIN,
Mmes CHATEAU, PINGAT-CHANEY, MM. MARTI, MEYNIER,
Mme HALLE, M. ROBERGET, conseillers municipaux.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Mme BAILLY pouvoir à Mme GRESSER
M. BRUNIAUX pouvoir à Mme PINGAT-CHANEY
Mme VERNIER pouvoir à Mme DEPIERRE
M. JABER pouvoir à M. TAUBATY
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme HALLE
DÉLIBÉRATION N° 28 :
Attribution des subventions 2025 aux associations
Suite à l'avis du comité consultatif «
mars 2025 pour les associations (hors sport),
Associations culture sport et attractivité » réuni le 12
AU regard des critères d'attribution des subventions pour les associations sportives,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité
DECIDE D'ATTRIBUER pour 2025 les subventions suivantes :
SUBVENTIONS PROPOSEES
POMPIERS (Service : POMT2) AN 2025
Subventions Annuelles - Cpt 65748
4 000,00 €
Subvention de fonctionnement Amicale des Sapeurs-
Pompiers 4 000,00
€
Subventions Evènementielles - Cpt 65748 1 0000,00
€
Aménagement caserne
1 000,00 €
TOTAUX 5 000,00
€
SUBVENTIONS PROPOSEES
ASSOCIATIONS Diverses AN 2025
Subventions Annuelles - Cpt 65748 (Service : Ass) 2343,80€
Les Amis de Faramand 500,00€
Les Mobiculteurs et Mobicultrices 900,00€
Souvenir Français
943,80€
Subventions Evènementielles
- Cpt 65748 (Service : Ass) 700,00€
Jardiniers Val de Cuisance Bardage local pompe solaire 400,00€
Jardiniers Val de Cuisance Fête de la courge 300,00€
TOTAUX 3043,80€
lu Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
Publié le 09/04/2025
ID : 039-213900137-20250403-DEL2025040328-DE
SUBVENTIONS CULTURELLES SUBVENTIONS
PROPOSEES
ASSOCIATIONS Culturelles (Service CUL) AN 2025
Subventions Annuelles - Cpt 65748 {Service CUL)
5 900,00 €
Orgue et Musique - Fonctionnement
500,00€
Batterie-Fanfare Le Pélican - Fonctionnement
1300,00€
Le Chœur Opus 39 - Fonctionnement
500,00€
Association Atout Livre - Fonctionnement
500,00€
Tous en scène - Fonctionnement
200,00€
Cercle Arboisien de Recherches Spéléologiques -
Fonctionnement
900,00€
La Crue - Fonctionnement
2 000,00€
Subventions Evènementielles - Cpt 65748 {Service : CUL)
34350,00€
Le Choeur OPUS 39 - concert « Baroques allemands »
2 000,00€
Festival Cœur du Jura - Association Pianos en Arbois 500,00€
Concert Journées Européennes du Patrimoine —
Association Pianos en Arbois
400,00€
Orgue et Musique — 247$ Festival International d'Orgue
4 O0OO,00€
Festival La Crue 2025
5 000,00€
Lire au cœur du Jura (festival Dé-lire en Revermont 2025)
500,00€
Artisans d'Art en Franche-Comté - Marché de potiers
2500,00€
Association Européennes Festival de Caves saison 2025 (Les
Souterraines)
800,00€
La Pépinière alimentaire (édition guide de producteurs
locaux) et équipement matériels
700,00€
Association Femmes de la fontaine (fête estivale et Marché
de Noël 2025)
2500,00€
Tous en Scène 39 (représentation théâtrales 2025)
700,00€
Oreille en Fête (festival chansons d'Automne 2025)
2 000,00€
Batterie-Fanfare Le Pélican - stage de perfectionnement et
concert public
250,00€
Toque de tango Festival de tango 2025
2 500,00€
Association Mi-scène
10 000,00€
TOTAUX 40 250,00€
SUBVENTIONS SPORTIVES SUBVENTIONS
PROPOSEES
SPORTS -(Service SPO) AN 2025
Subventions Annuelles - Cpt 65748 53500,00€
Association Sportive du Collège Pasteur 542,00 €
Jura Cyclisme Pays du Revermont
4267,00€
Le Pélican Gymnastique
3417,00 €
Handball Arbois Poligny 5310,00 €
Cercle d'Escrime d'Arbois et du Triangle d'Or
1737,00 €
Union Sportive Arboisienne Rugby
14036,00 €
Arbois Badminton Club 1808,00 €
Triangle d'Or Jura Foot
10999,00 €
Tennis Club Arboisien
5175,00 €
Les Chevaliers du Pélican (Tir à l'Arc)
1132,00 €
Olymp' Sport Loisirs
1382,00 €
Entente Jura Centre Athlétisme 156,00 €
Les Arboisiennes
59,00 €
RESTOR (Retraite Sportive du Triangle d'Or)
453,00 €
Judo Club Champagnolais Arbois Monnet-La-Ville 1506,00€
L'Esquive Savate Boxe Française 522,00€
le Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Recu en préfecture le 09/04/2025
Publié le 09/04/2025 ET
ID : 039-213900137-20250403-DEL2025040328-DE
-_ DIT que les crédits sont prévus au budget 2025 de la Ville
Rappel des règles de paiement pour les subventions octroyées pour l’organisation d'une manifestation sur la commune :
1/ Le versement de l'aide municipale interviendra après que les 2 conditions suivantes soient réunies :
__ Condition 1: La réalisation de la manifestation : les dates de début et de fin de
l'événement doivent être indiqués précisément dans la demande de subvention / formulaire de demande de manifestation sur la commune.
__ Condition 2 : L'envoi du bilan technique et financier dans un délai de 6 mois
maximum après la fin de la manifestation.
2/ Un acompte peut être versé sur demande avant la date de la manifestation. Cependant, si la manifestation doit être annulée, l'acompte devra être remboursé dans un délai d'un mois à compter de la date de programmation initiale.
Pour copie certifiée conforme à l'original,
Arbois, le 7 avril 2025
Cathy HALLE