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Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 24.Subvention 2026 au Comite des fetes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
VILLE D'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA DEL 26.02.23-24
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 FEVRIER 2026
Nb de membres du
Conseil municipal : 23
Nb de conseillers en
exercice : 23
Nb de conseillers présents
participants au vote : 18
Nb de procurations : 2
Nb de conseillers ne
prenant pas part au vote :
2
Convocation du :
17/02/2026
PRESENTS: Mme DEPIERRE, Maire, Mme REGALDI, Mme
BUGADA, M. CHUARD, Mme BRIOT-GAIDIOZ, M. PETIGNY,
Adjoints,
Mme BOUDRY, conseillère municipale déléguée,
M. TAUBATY, Mmes GRESSER, BAILLY, LAMY, M. MOLIN,
Mmes CHATEAU, PINGAT-CHANEY, MM. MARTI, BRUNIAUX,
MEYNIER, Mme VERNIER, M. JABER, Mme HALLE, M.
ROBERGET, conseillers municipaux.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Mme CALONNE pouvoir à Mme CHATEAU,
Mme LAMY pouvoir à Mme BRIOT-GAIDIOZ
ABSENT: M. POULET
SECRETAIRE DE SEANCE : M ROBERGET Philippe
DÉLIBÉRATION N° 24 :
Attribution d'une subvention 2026 au Comité des fêtes :
Suite à l'avis du comité consultatif « Associations culture sport et attractivité »
réuni le 28 janvier 2026 pour les associations culturelles,
Après que Christian TAUBATY et Evelyne CALONNE (qui a donné pouvoir à Mme
CHATEAU), tous deux membres de l'association, aient indiqués ne pas prendre
part au vote;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide :
D'ATTRIBUER pour 2026 une subvention de fonctionnement de 3 700 € au
Comité des fêtes sur le compte 65748, à affecter au code service « FETES».
- DE DIRE que les crédits sont prévus au budget 2026 de la Ville
Pour copie certifiée conforme au registre,
Arbois, le 2 mars 2026
Le Secrétaire de Séance,
Philippe ROBERGET