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DEPARTEMENT DU JURA DEL 26.02.23-24

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS

du CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 23 FEVRIER 2026

Nb de membres du

Conseil municipal : 23

Nb de conseillers en

exercice : 23

Nb de conseillers présents

participants au vote : 18

Nb de procurations : 2

Nb de conseillers ne

prenant pas part au vote :

2

Convocation du :

17/02/2026

PRESENTS: Mme DEPIERRE, Maire, Mme REGALDI, Mme

BUGADA, M. CHUARD, Mme BRIOT-GAIDIOZ, M. PETIGNY,

Adjoints,

Mme BOUDRY, conseillère municipale déléguée,

M. TAUBATY, Mmes GRESSER, BAILLY, LAMY, M. MOLIN,

Mmes CHATEAU, PINGAT-CHANEY, MM. MARTI, BRUNIAUX,

MEYNIER, Mme VERNIER, M. JABER, Mme HALLE, M.

ROBERGET, conseillers municipaux.

ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :

Mme CALONNE pouvoir à Mme CHATEAU,

Mme LAMY pouvoir à Mme BRIOT-GAIDIOZ

ABSENT: M. POULET

SECRETAIRE DE SEANCE : M ROBERGET Philippe

DÉLIBÉRATION N° 24 :

Attribution d'une subvention 2026 au Comité des fêtes :

Suite à l'avis du comité consultatif « Associations culture sport et attractivité »

réuni le 28 janvier 2026 pour les associations culturelles,

Après que Christian TAUBATY et Evelyne CALONNE (qui a donné pouvoir à Mme

CHATEAU), tous deux membres de l'association, aient indiqués ne pas prendre

part au vote;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide :

D'ATTRIBUER pour 2026 une subvention de fonctionnement de 3 700 € au

Comité des fêtes sur le compte 65748, à affecter au code service « FETES».

- DE DIRE que les crédits sont prévus au budget 2026 de la Ville

Pour copie certifiée conforme au registre,

Arbois, le 2 mars 2026

Le Secrétaire de Séance,

Philippe ROBERGET