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Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 23.Subvention 2026 au 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
VILLE D'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA DEL 26.02.23-23
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 FEVRIER 2026
Nb de membres du PRESENTS: Mme DEPIERRE, Maire, Mme REGALDI, Mme
Conseil municipal : 23 BUGADA, M. CHUARD, Mme BRIOT-GAIDIOZ, M. PETIGNY,
Adjoints,
Nb de conseillers en Mme BOUDRY, conseillère municipale déléguée,
exercice : 23 M. TAUBATY, Mmes GRESSER, BAILLY, LAMY, M. MOLIN,
Mmes CHATEAU, PINGAT-CHANEY, MM. MARTI, BRUNIAUX,
Nb de conseillers présents MEYNIER, Mme VERNIER, M. JABER, Mme HALLE, M.
participants au vote : 19 ROBERGET, conseillers municipaux.
Nb de procurations : 2 ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Mme CALONNE pouvoir à Mme CHATEAU,
Nb de conseiller ne Mme LAMY pouvoir à Mme BRIOT-GAIDIOZ
prenant pas part au vote :1
ABSENT: M. POULET
Convocation du :
17 / 02/2026 SECRETAIRE DE SEANCE : M ROBERGET Philippe
DÉLIBÉRATION N° 23 :
ibuti ’ i à l’ iation « le 13 » :
Suite à l'avis du comité consultatif « Associations culture sport et attractivité »
réuni le 28 janvier 2026 pour les associations culturelles,
Après que Philippe ROBERGET ait indiqué ne pas prendre part au vote pour éviter
tout conflit d'intérêt,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide :
- D'ATTRIBUER, pour 2026, une subvention de fonctionnement de 7 500 € à
l'association « Le 13 », sur le compte 65748, à affecter au code service « 13 ».
- DE DIRE que les crédits sont prévus au budget 2026 de la Ville
Pour copie certifiée conforme au registre,
Arbois, le 2 mars 2026
Le Secrétaire de Séance,
 | — mel
= TT
a .
Philippe ROBERGET