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Déliberation - 2012171
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Mégevette.
Lien du pdf (Déliberation - 2012171)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
Date d’affichage 26/06/25
N° d’ordre 20/2025
Date de fin d’affichage 26/08/25
Date de publication 26/06/25
L’an deux mille vingt-cinq, le 25 juin, le conseil municipal de la commune de
Mégevette, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la
présidence de Monsieur Max MEYNET-CORDONNIER, Maire.
Convocation en date du 20 juin 2025.
PRESENTS : BEGAIN Nicolas, BEL Chantal, CORNALI Iribert, DECROUX Rémy,
GRANGER COESNON Aurélie, LEJEUNE Magali, MEYNET-CORDONNIER Max,
MICHELENA Yves, PASQUIER Suzy, PERRET Josiane.
ABSENTS EXCUSES : CONTAT Jean-Noël ayant donné pouvoir à DECROUX Rémy,
FAVRE HUGUENOT Rachel ayant donné pouvoir à GRANGER COESNON Aurélie ;
ABSENTS : GAMBARINI Julien, MOLLIAT Jean-Baptiste,
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur MICHELENA Yves
Numéro ORDRE DU JOUR Décision du Conseil
D17_2025 FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE 2026-2032 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES
4 RI-VIERES DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
Approuvée
D18_2025 GARANTIE DE PRET SOUSCRIT PAR HALPADES S.A. D’HLM POUR LA
REHABILI-TATION DES LOGEMENTS LOCATIFS « LE MERIBEL »
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D19_2025 SAVOIE BIBLIO – CONVENTION DE PROJETS POUR L’ACCES AUX AIDES
FINANCIERES POUR LES BIBLIOTHEQUES
Approuvée
Séance levée à 21 heures 30
COMMUNE DE MEGEVETTE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du mercredi 25 juin 2025
Nombre de
conseillers :
En exercice : 14
Présents : 10
Votants : 12