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Document publié le Jeudi 27 juillet 2023 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 27 07 2023 signee 627374)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
MAIRIE DE CHORGES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Session Ordinaire
Les membres du Conseil Municipal de CHORGES sont priés d’assister à la séance du conseil municipal,
Cette séance aura lieu le :
JEUDI 27 juillet 2023
À 18h00
A la Médiathèque
CHORGES, le 20 juillet 2023
Le Maire,
C. DURAND
ORDRE DU JOUR
Délibérations
Approbation du Procès-verbal du 22 juin 2023
DCM2023-101 Projet de Réserve naturelle Régionale / Présenté par Chloé Prieur - Groupe Chiroptères de Provence DCM2023-102 Attribution de subvention Boule Ferrée Caturige
DCM2023-103 Attribution de subvention Centre Formation Bouliste Caturige
DCM2023-104 Attribution de subvention FNACA
DCM2023-105 Attribution de subvention Flèche Caturige
DCM2023-106 Attribution de subvention Les Feneyrons
DCM2023-107 Attribution de subvention Vélo Passion-fonctionnement
DCM2023-108 Attribution de subvention Vélo Passion-évènement
DCM2023-109 Attribution de subvention Union des Commerçants
DCM2023-110 Dévolution du marché de travaux rénovation de l’église - lots 1-3-5
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Interventions du personnel communal et des engins
Création d’un tarif horaire
DCM2023-113 Transfert de compétence « création et exploitation d’un réseau public de chaleur ou de froid » DCM2023-114 Constitution de servitudes de réseaux d’AEP et d’EU sur terrain privé aux Oliviers. DCM2023-115 Convention de co-maitrise d’ouvrage avec la CCSP – espace touristique DCM2023-116 RH_ Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2e classe au centre technique municipal DCM2023-117 RH_Délibération de projet de convention financière de reprise du CET (Compte Epargne Temps) d’un Technicien Principal de 2ème classe en vue de sa mutation à la commune de Chorges. DCM2023-118 RH_ Opération de recensement de la population - Désignation d’un agent coordinateur
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RH_Création d’un poste non permanent d’Adjoint Technique Territorial pour accroissement temporaire d’activité au sein de la cuisine centrale du 01/09/2023 au 31/12/2023
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RH_Création de postes non permanent d’Adjoint Technique Territorial pour accroissement temporaire d’activité pour assurer les fonctions d’agent d’entretien et de service du 01/09/2023 au 31/12/2023
Questions diverses
- Point sur le projet Maison de Santé