Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 25 04 2024 s 839135
Convocation - convocation cm 27 07 2023 signee 627374
Convocation - convocation cm 12 02 2024 757947
Convocation - convocation cm 29 11 2021 164564
Convocation - convocation cm 1er 08 358713
Convocation - convocation cm 25 04 2022 235970
Convocation - convocation cm 18 12 2023 s 714623
Convocation - convocation cm 16 12 2024 cd 1039395
Convocation - convocation cm 15 01 2023 s 734330
Convocation - convocation cm 12 05 2025 1203172
Convocation - convocation cm 29 07 2024 s 908517
Document publié le Lundi 29 juillet 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 29 07 2024 s 908517)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Banque,
MAIRIE DE CHORGES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Session Ordinaire Les membres du Conseil Municipal de CHORGES sont priés d’assister à la séance du conseil municipal, Cette séance aura lieu le : Lundi 29 Juillet 2024 À 19h00 À la Médiathèque CHORGES, le 25 juillet 2024 Le Maire, C. DURAND ORDRE DU JOUR Approbation du Procès-verbal du 24 juin 2024 Projet n°1 Signature d’une convention d’occupation du domaine public – exploitation d’une aire de jeux « LASER GAME » avec la société de Loisirs « SARL JOUSS ». Projet n°2 Lancement procédure de déclaration d’utilité publique sur le terrain cadastré AD 338 – complète la délibération 2021-017 Projet n°3 Approbation de la Convention d’Intervention Foncière avec la SAFER – 2024-2026 Projet n°4 Validation de la convention d’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain Projet n°5 Cession à la CCSP de deux parcelles communales - Projet d’OTI Projet n°6 Adhésion au Comité National d’Action Sociale – CNAS – complète la délibération du 28 septembre 2001 Projet n°7 Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention de participation souscrit par le CDG05 pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement Projet n°8 Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention de participation souscrit par le CDG05 pour le risque « santé » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement Projet n°9 Suppression d’un poste permanent de Rédacteur à temps complet et création d’un poste permanent issu soit du cadre d’emploi des adjoints administratifs soit du cadre d’emploi des Rédacteurs à 28 h hebdomadaires – service Ressources humaines Projet n°10 Convention financière de reprise du compte épargne temps dans le cadre de la mutation d’un agent Projet n°11 Suppression d’un poste permanent de Diététicien Projet n°12 Remboursement frais de spectacles Projet n°13 Contrat de vacation dans le cadre d’un scrutin Projet n°14 Dérogation aux travaux règlementés pour les agents mineurs – Centre Technique Municipal Questions diverses : - Date du Conseil municipal du mois d’août - Questionnaire place Lesdiguières