Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - conseil du 12 decembre 2022
Déliberation - deliberations du 21 novembre 2022
Déliberation - liste delib pour affichage
Déliberation - liste delibs
Déliberation - liste delib pour affichage
Déliberation - liste delib pour affichage
Procès Verbal - conseil du 7 mars 2022
Déliberation - liste delib pour affichage 2
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib pour affichage
Déliberation - deliberations du 12 decembre 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Péault.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 12 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie de Péault - 1 rue Cavoleau 85320 – PÉAULT
mairie@peault.fr /Tél. 02 51 97 70 12 / Fax 02 51 28 00 11
CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 12 décembre 2022
PRÉSENTS : Mme Lisiane Moreau, MM Laurent Menanteau, Thibaud Renaudeau, Anthony Poiraud, Nicolas Voisin, Mme Aude Blondel, MM Marc-Henri Le Vaillant, Jean-Philippe Thiré, Michel Papin, Grégory Colas, Freddy Orgerit, Mme Mireille Baré, M. Rodolphe Arneaud.
Excusé(s) ayant donné procuration : MM : LHERMITTE Philippe à Mme MOREAU Lisiane, LIEVRE Freddy à M. VOISIN Nicolas
A été nommé(e) secrétaire : M. Rodolphe ARNEAUD
Liste récapitulative des délibérations
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2022_48
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - SERVICE COMMUN AUTORISATION DU DROIT DES SOLS (ADS) - CONVENTION CADRE ET CONVENTIONS PARTICULIERES POUR L'ADHESION AU SERVICE COMMUN INTERCOMMUNAL (ADS)
Vote : Approuvée à l’unanimité
2 2022_49
MODIFICATION -CESSION D'UN DELAISSE COMMUNAL SIS
RUE DU COTEAU GOURDON A MME BRIAL
Vote : Approuvée à l’unanimité
3 2022_50 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL Vote : Approuvée à l’unanimité
Le Maire, Lisiane MOREAU
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
15 13 15