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Déliberation - deliberations du 21 novembre 2022
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Péault.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 21 novembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Mairie de Péault - 1 rue Cavoleau 85320 – PÉAULT
mairie@peault.fr /Tél. 02 51 97 70 12 / Fax 02 51 28 00 11
CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 21 novembre 2022
PRÉSENTS : Mme Lisiane Moreau, MM Laurent Menanteau, Thibaud Renaudeau, Anthony Poiraud, Nicolas Voisin, Jean-Philippe Thiré, Michel Papin, Philippe Lhermitte, Grégory Colas, Mme Mireille Baré, MM Freddy Lièvre et Rodolphe Arneaud.
Excusé(s) ayant donné procuration : M. ORGERIT Freddy à Mme MOREAU Lisiane Excusé(s) : Mme BLONDEL Aude
Absent(s) : M. LE VAILLANT Marc-Henri
A été nommé(e) secrétaire : M. PAPIN Michel
Liste récapitulative des délibérations
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2022_44
PASSAGE DES BUDGETS NOMENCLATURE M14 EN M57 AU
1ER JANVIER 2023
Vote : Approuvée à l’unanimité
2 2022_45 REFECTION MUR DU CIMETIERE Vote : Approuvée à l’unanimité
3 2022_46
CONTRAT MAITRISE D'OEUVRE - RENOVATION ET
ACCESSIBILITE DE L'ECOLE ET DU RESTAURANT SCOLAIRE-
AVENANT
Vote : Approuvée à l’unanimité
4 2022_47
RESTAURATION DES ARCHIVES COMMUNALES ET DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT
Vote : Approuvée à l’unanimité
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
15 12 13