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Procès Verbal - D 2025 018 Subventions aux associations
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Mallefougasse-Augès.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2025 018 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Error République
| COMMUNE DE
| MALLEFOUGASSE AUGES
Eu
Date de la Séance du 01/04/2025 convocation :
28 mars 2025
Membres en
exercice :
10
Présents :
6
Votants :
9
L'an deux mille vingt-cinq et le premier avril, à 18 heures 30, le conseil municipal de
MALLEFOUGASSE AUGES, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DEORSOLA (Maire)
Présents : Jean-Paul DEORSOLA, Dominique PIGANEAU, Sandra BIANCARELLI
Emmanuel DUPAS, Michel HERNANDEZ, Véronique NICOLLET
Représentés : Dominique ARCIDIACONO), Patrick CLAUDE, Christian MICHEL
Excusés : Marie MUNUERA
Absents :
Secrétaire de séance : Sandra BIANCARELLI
Délibération n°D_2025_018
Subventions aux associations
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal qu'il convient chaque
année de fixer le montant des subventions que la commune souhaite verser
aux associations et autres organismes.
" Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut
demander une subvention pour :
— Réaliser une action ou un projet d'investissement
— Contribuer au développement d'activités
— Ou contribuer au financement global de son activité"
Monsieur le maire présente au Conseil municipal les demandes de
subventions reçues en mairie pour l'année 2025.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres
AGEDI
Dépôt DIGNE LES BAINS*A À Bioci
présents :
- VOTE les subventions suivantes aux associations :
* Coopérative scolaire école de Cruis 562.00€
* Amicale du personnel du Val de Durance 400.00€
* Association La Cistude à l'Escale 100.00€
* Amicale des sapeurs pompiers de Peyruis 100.00€
* Ligue dontre le cancer des Alpes-de-Haute-Provence 50.00€
tion des parents d'élèves de Cruis 100.00€
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 03/04/2025
004-210401097-20250401-D_2025_018-DE * Association Passojeunes de Peyruis 100.00€
TOTAL 1 412.00€
Ainsi fait et délibéré aux jour, mois et an que dessus.
ls Maire,
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère
présente délibération peut faire l'objet d'un €
Administratif de Marseille {par voie postale au 24 Rue Br eteuil 13006 Marseille ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr)
dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
3 AVR. 2025 Publication / Affichage le.
AGEDI
Dépôt DIGNE LES BAINS (A H P)
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 03/04/2025
004-210401097-20250401-D_2025_018-DE