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Déliberation - FR.hrd62ji8b8nr&mime=application%2Fpdf&originalnam
Conseil Municipal - CM 22 11 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 22 11 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
FI
DÉPARTEMENT
DU VAR
ARRONDISSEMENT
DE BRIGNOLES
: Æ
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
Objet
: Réunion
du
Conseil
Municipal
Date
:16
Novembre
2019
CONVOCATION
Mesdames,
Messieurs,
Chers
collègues,
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la Mairie
le
:
Vendredi
22
Novembre
2019
à 20h00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du jour
sera
le
suivant
:
1)
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance.
2)
Procurations
?
3)
Approbation
des
précédents
comptes
rendus.
4)
Choïx
pour
achat
d’un
second
véhicule
CCFF.
5)
Adhésion
au
CYPRES
(centre
d’Information
pour
la
Prévention
des
Risques
Majeurs).
Rédaction
du
DICRIM
et assistance
à la constitution
du
PCS.
6)
Adhésion
CII
Télécom
pour
mise
en
place
d’un
dispositif
d’informations
et
d’alertes
en
cas
de
risques
ou
sinistres
majeurs.
7)
Achat
dispositif
«
Secur-école
»
de
MY
KEEPER
pour
les
alertes
intrusions
à
l’école
primaire.
8)
Protocole
« Participation
Citoyenne
» Gendarmerie
Nationale
et Commune.
9)
Révision
du
montant
des
AOT
pour
Saint
Julien
Plage.
10)
Location
locaux à
la société
AQUALTER.
11)
Attributions
de
locaux
aux
associations
(Chemins
du
Patrimoine,
CCFF,
Autour
du
Grand
Chêne,
Les
Moissons
d’Antan).
12)
Choral
Events
été
2020.
13)
SIDEVAR
-— Demande
de
sortie
de
Beaufort
sur
Doron.
14)
Modification
des
statuts
SYMIELECVAR
(Les
Salles
sur
Verdon,
Solliès-Pont,
Rayol-
Canadel,
Roquebrune
sur
Argens).
15)
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Mixte
des
Transports
du
Haut-Var.
16)
Participation
financière
commune
pour
la
remise
en
service
des
lignes
bus
Gare
routière-
hameaux
les mercredis.
17)
Convention
STEP
PNRV-SCP-Commune
de
Saint-Julien.
18)
Annulation
et désignation
d’un
suppléant
au
PNRV.
19)
Approbation
mission
d’assistance
conseil
suivi
des
contrats
de
concession
des
services
publics
Eau
et Assainissement
collectif pour
2 ans
(Sté
GETUDES).
20)
Remboursement
frais
pour
visite
médicale
P.
CHAIX.
21)
Convention
2020-2022
entre
CDG
83
et commune
régissant
la fonction
d’inspection
dans
le
domaine
de
la prévention
des
risques
professionnels.
22)
Virement
de
crédit
au
Budget
Général
2019. 23)
Indemnités
de
conseil
allouée
au
Comptable
du
Trésor
Public.
24)
Analyse
financière
rétrospective
par
le cabinet
EXFILO.
25)
Résiliation
bail
Foyer
des
Jeunes.
26)
Implantation
pylône
multi-opérateurs
par
FREE
aux
Jonquiers.
27)
Restitution
suite
à
attribution
« à
tort
et
par
erreur
»
de
parcelles
aux
Gillets
du
Domaine
Public
à Lucie
BONNET
épouse
BREMOND.
28)
Cession
Domaine
Public
aux
Maurras
à Y.
PHILIBERT.
29)
Cession
Domaine
Public
à Phéline
à M.
Mme
ODIOT.
30)
Don
de
5 terrains
à Saint
Julien
succession
de
Madame
BRONDELLO
à la commune.
31)
Divers :
Point
sur
le PLU.
-
Bilan
Camping-Car
Park.
Voie
de
la Jourdanne.
Le
Maire
E.
HUGOU
FORME ET
DELAIS
ARTICLES
L2121-10,
11
et 12 DU
CGCT
La
convocation
est adressée par
écrit, par
envoi postal
(ou remise
en
main propre
contre
récépissé)
au domicile
des
conseillers
municipaux,
au
moins
3 jours francs
(jours pleins
de
24h)
avant
celui
de
la
réunion
dans
les
communes
de
moins
de
3.500
habitants,
et au
moins
5 jours francs
dans
les
communes
de plus
de
3.500
habitants.
22
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
CCPV-
Avenue
de
La
Foux
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
83670
VARAGES
Tél.
:04.94.80.04.78
Fax
: 04.94.80.01.05
Tél
: 04.94.77.18.53
mairie.stjulien.sg@orange.fr
http://www.ville-saint-julien-le-montagnier.fr POUVOIR
Je
soussigné(e)
Conseiller(e)
Municipal(e)
de
la commune
de
Saint-Julien-Le-Montagnier
Empêché(e)
d'assister
à la séance
du
Conseil
Municipal
Pour
prendre
part
à toutes
délibérations,
émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Fait
à Saint-Julien-Le-Montagnier,
Le
........................ ss
Porter
à la main
« Bon
pour
pouvoir
»
et signer
Report
de séance
: le présent pouvoir
conserve
ses
effets pour
tous
les autres jours
suivants,
auxquels
cette réunion
serait reportée pour
une
cause
quelconque.
Les pouvoirs
sont
remis
au
maire
le plus
tard
en
début
de
séance
ou
doivent
être parvenus
par
courrier
ou par fax
(04.94.80.01.05)
ou par
courriel
avant
la séance
du
conseil
Les pouvoirs
par
courriel
ou par fax
devront
être
transmis
avant
midi
le jour
de
la séance.