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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Fiscalité,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
22
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
Tél.
: 04.94.80.04.78
Fax
: 04.94.80.01.05
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
2024
PUBLICATION
DE
LA
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VOTÉES
(APPLICATION
DES
DISPOSITIONS
DE
L'ARTICLE
L2121-25
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES)
L’an
deux
mille
vingt
- quatre
et le 28
mars
à
18h30,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire.
P |
A.E.
|
A.
Procuration
à
P |
A.E.
|
A.
Procuration
à
HUGOU
Emmanuel
|
X
CAVALLARO
Sylvie
X
RUIZ
Arlette
x
THOUROUDE
Alain
X
CHALLIER
Bruno
X
MURE
Line-Marie
X
BONESSO
P.
LECLERC
Caroline
X
FANGUTAIRE
S.
PAUTE
Sébastien
X
CHAIX
Jacques
X
BONESSO
Paul
X
FANGUIAIRE
|
Sandrine
|
X
JOURDAN
Éric
x
HOURS
C.
GUEMENE
Françoise
X
GRATTAPAGLIA
|
Mireille
X
SCHILLINGER
Martine
X
HOURS
Cyrille
X
SZYMANSKI
|
Jean-Pierre
|
X
D'HEILLY
William
X
POURRIERE
Denis
X
13 |
05
|01
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 13
Absents
: 06
Dont : Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 03
Absents
excusés
sans procuration
: 02
Autres
absents
: 01
A
l’appel
des
conseillers
présents,
le quorum
tel que
défini
à l’article Article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
étant
constaté,
le
Maire
a
déclaré
la
séance
du
conseil
municipal
ouverte
à
18h30.
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
Mme
Arlette
RUIZ
a été proposée
comme
secrétaire
de
séance.
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou représentés 10. 11. 12. 13.
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
en
application
des
dispositions
de
l’article L 2121-15
du
CGCT
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
Compte
de
Gestion
2023
du
Budget
Principal
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
Compte
de
Gestion
2023
du
Budget
Eau
et Assainissement
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
Compte
Administratif
2023
du
Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Arlette
RUIZ,
Première
Adjointe,
président
de
séance,
délibérant
sur
le compte
administratif du Budget
Principal
de
la commune
pour
lexercice
2023.
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire,
quitte la séance pour
le vote d’adoption
du Compte
Administratif
du budget
principal
de la commune.
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou représentés
Adoption
du
Compte
Administratif
2023
du
Budget
Eau
et Assainissement
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Arlette
RUIZ,
Première
Adjointe,
président
de
séance,
délibérant
sur
le compte
administratif du
Budget
Eau
et Assainissement
de
la commune
pour
l’exercice
2023. Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire,
quitte la séance pour
le vote d’adoption
du Compte
Administratif
du
Budget
Eau
et Assainissement
de
la commune.
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Affectation
du
Résultat
- Budget
Principal
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Affectation
du
Résultat
- Budget
Eau
et Assainissement
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Vote
des
taxes
Décision
de
maintien
inchangé
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2024.
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou représentés
Adoption
du
Budget
Primitif
du
Budget
Principal
pour
2024
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
Budget
Primitif
du
budget
Eau
et Assainissement
pour
2024
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou représentés
Attribution
d’une
subvention
au
CCAS
Cette
délibération
n’ayant
pas
été
initialement
portée
à l’ordre
du jour,
le Maire
demande
l’accord
aux
membres
du
Conseil
Municipal
pour
son
inscription,
ce
qui
est
accordé
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Modification
du
Tableau
des
effectifs
du
personnel
municipal
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés 14. 15. 16.
Autorisation
de
principe
de
recrutement
de
personnel
contractuels
en
cas
de
vacance
de
poste
dans
l’attente
d’aboutissement
des
procédures
de
recrutement
de
personnels
fonctionnaires,
en
application
des
dispositions
de
l’article
L332-14
du
Code
de
la
Fonction
Publique Vote
:Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Constat
de
désaffectation
du
Domaine
Public
routier
et
déclassement
Vote
:Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
Var
Habitat
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
kk%X
L’ordre
du
jour
et
les
questions
étant
épuisés,
Monsieur
le
Maire
a
levé
la
séance
du
Conseil
Municipal
à 21h25.
KAX
Le
Maire,
E.
HUGOU
CRE