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unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Ordre du jour 18 septembre 2025
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Ordre du jour 18 septembre 2025)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUX SOURCES DU CANAL DU MIDI
ORDRE DU JOUR –
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 18 septembre 2025 à 18h00
Salle des fêtes - 31540 JUZES
Secrétaire de séance
1. Conseil communautaire : actualisation des membres
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 1er juillet 2025 (annexe 1)
3. Rapport d’activité 2024 de la communauté de communes (annexe 2)
4. FPIC 2025 : montants et répartition (annexes 3)
5. Budget principal : subvention d’une manifestation de l’association « VERT ICI » (annexe 4)
6. Budget principal : décision modificative N°1
7. Ressources Humaines : création de poste et mise à jour du tableau des effectifs permanents
8. Petite enfance –crèche « Les Doudous Blan » : acquisition de la parcelle ZO 122 (annexe 5)
9. Petite enfance - relais itinérant : conventions avec la commune (annexe 6)
10. ALSH : convention d’occupation de locaux RPE itinérant (annexes 7)
11. Exploitation de l’Espace Sports & Nature du lac de Saint-Ferréol – résiliation du contrat de concession (annexe 8)
12. Contrat de concession de service relatif à l’exploitation de l’Espace Sports & Nature du lac de Saint-Ferréol
13. PLUI : modification simplifiée
14. Syndicat Hers Girou : statuts (annexe 9)
15. PAE « LES RIEUX » : renouvellement de la convention avec la SAFER (annexe 10)
16. Renouvellement de la charte de partenariat du réseau des développeurs économiques d’Occitanie (annexe 11)
17. Parc d’Activités Economiques la Prade - cession foncière parcelle ZD109 - avenant 4 au protocole d’accord (annexe 12)
18. Sentiers de randonnée : avenant 4 avec la fédération française de randonnée (annexe 13)
19. RESEAU 31 : Rapport activité 2024 (annexe 14)
20. SAEML FORUM ENTREPRISE : Rapport activité 2024 (annexe 15)
21. SPL ARAC OCCITANIE : Rapport activité 2024 (annexe 16)
22. Divers
Pour information de l’assemblée
- Décisions du Président conformément à l’article L 5211-10 du CGCT