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unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - ordre du jour du 27 mars 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - ordre du jour du 27 mars 2025)
Thèmes du document : Énergies, Consommateurs, Environnement,
> AUX SOURCES exit
DU CANAL DU MIDI Loc de $aiat-Ferréol Re
Secrétaire de séance
|. Conseil communauiaire : actualisation des membres
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 février 2025 (annexe 1)
BUDGET PRINCIPAL
Bilan des cessions et des acquisitions 2024
Compte Financier Unique 2024 *
Affectation du résultat *
Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Taux 2025 Fiscalité : Taux 2025
Budget Principal: Autorisation de Programme et Crédits de Paiements 2028 et 2026 Participations et subventions 2025
10. Budget principal 2025* S
0
NO
OR
uw
BUDGET ANNEXE « AÉRODROME MONTAGNE NOIRE »
11. Compte Financier Unique 2024 *
12. Affectation du résultat *
13. Participation 2028 : sous -traité de gestion - association VVMN
14. Budget 2028 *
BUDGET ANNEXE « Zi de LA POMME »
15. Compte Financier Unique 2024 *
16. Affectation du résultat *
17. Budget 2028 *
BUDGET ANNEXE « ZAE LA PRADE »
18. Compte Financier Unique 2024 *
19. Affectation du résultat *
20. Budget 2028 *
1
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUX SOURCES DU CANAL DU MIDI
ORDRE DU JOUR - CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 27 mars 2025 à 18h00
Salle Georges de Léotoing - route de Dourgne
81540 SOREZE
*Les documents budgétaires : comptes financiers uniques 2024 et budgets prévisionnels 2025 sont disponibles et consultables dans leur intégralité auprès des services administratifs de la Communauté de Communes (Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00) BUDGET ANNEXE « ZAE LES RIEUX »
21. Compte Financier Unique 2024 *
22. Affectation du résultat *
23. Budget 2028 *
BUDGET ANNEXE « ZAE LA CONDAMINE »
24. Compte Financier Unique 2024 *
25. Affectation du résultat *
26. Budget 2028 *
KKKKKKKKKKKKKKKKKKKKXXX
27. RH : création d'un poste chargé de mission à temps complei
28. Immobilier d'entreprise : Règlement d'attribution de l'aide (annexe 2)
29, immobilier d'entreprise : convention avec le Conseil Départemental 31 (annexe 3)
30. Immobilier entreprise : enveloppe 2025
31, PAE LA POMME - cession ZX606p. Usipanel, My Cover'Up /avenant n°1 (annexe 4)
32. Urbanisme: Zones d'Accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'Energies Renouvelables (ZAENR) 2Tour (annexes 5)
33, ALSH- avenant 4 contrat de gestion association leo lagrange sud-ouest : révision du bordereau de prix unitaires (annexe 6)
34, Aménagement EAJE situé à BLAN : convention avec la SPL ARAC (annexe 7) 35. Informatique : abrogation de l'avenant 1- convention locaux de la ville de Revel 36. Attractivité touristique: Bureau d'information touristique - avenant N°2 -commune Les Cammazes (annexe 8)
3/7. Attractivité touristique: contrat Grand Site Occitanie Aux sources du canal du Midi (GSO) (annexe 9)
38. Location bureaux au Forum : renouvellement de la convention (annexe 10) 39, SIPOM actualisation des délégués
Information de l'assemblée
Décisions du Président conformément à l'article L.5211-10 du CGCT
dieu Sur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUX SOURCES DU CANAL DU MIDI
DU CANAL DU MIDI 20 rue Jean Moulin 31 250 REVEL - 05.62.71.23.33 Loc de
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