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Procès Verbal - wbjucp2al0rgp2
Document publié le Jeudi 19 décembre 2013 par la commune de Langlade.
Lien du pdf (Procès Verbal - wbjucp2al0rgp2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
- 1 -
CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DE LA SÉANCE
DU 19 DECEMBRE 2013
N° d’ordre : 2013 - 12
- 2 -
PROCÈS VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 19 DECEMBRE 2013
MEMBRES PRESENTS : R.ABRIC – JP.TUFFENIS – D.PAQUETTE – C.PERRERA – A.BONNET – A.CABANIS RUNEL - E. PAGES - V.MARTIN – N.LASSALLE – J.LAPLANCHE
PROCURATIONS : G.DUBOURGET à C. PERRERA - J.CADENE à M. R. ABRIC
MEMBRES ABSENTS EXCUSES : M.MAS - Ph.SOULAGE - S.MAILLART - M.PAGES DAMOUR - PL. REYNES
SECRETAIRE DE SEANCE : A.CABANIS RUNEL
L’an deux mille treize, le dix-neuf décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Langlade, dûment convoqué le treize décembre 2013, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur René ABRIC, Maire.
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Membres élus : 19
En exercice : 17
Étaient présents : 10
Monsieur le Maire demande au Conseil d’approuver le procès-verbal sommaire du 28 novembre 2013. Ce dernier est approuvé à l’unanimité.
LE CONSEIL municipal a délibéré sur les questions suivantes :
- 3 -
ORDRE DU JOUR
N ° TITRE DE LA QUESTION
0
Inscription d’1 point supplémentaire à l’ordre du jour :
- Régularisation d’une partie du chemin du bois sans feuille.
RAPPORTEUR : Monsieur René ABRIC
ADOPTEE A L’UNANIMITE
1
Demande d’agrément au dispositif locatif intermédiaire prévu au IV de l’article 199 novovicies du code général des impôts dit « Dispositif Duflot »
RAPPORTEUR : Monsieur René ABRIC
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2
Avis sur le transfert de la compétence urbanisme aux communautés de communes et aux communautés
d’agglomération
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Pierre TUFFENIS
ADOPTEE A L’UNANIMITE
3
Demande de subvention au titre des amendes de police
RAPPORTEUR : Monsieur Alain BONNET
ADOPTEE A L’UNANIMITE
4
Décision modificative n°2
RAPPORTEUR : Madame Cécile PERRERA
ADOPTEE A L’UNANIMITE
5
Ouverture de crédits provisoires en section d’investissement pour le premier trimestre 2014
RAPPORTEUR : Madame Cécile PERRERA
ADOPTEE A L’UNANIMITE
6
Régularisation d’une partie du chemin du bois sans feuille
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Pierre TUFFENIS
ADOPTEE A L’UNANIMITE
LA SÉANCE EST LEVÉE À 18H55
Le Maire,
René ABRIC