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Document publié le Samedi 30 septembre 2023 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations 30 sept 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE DENNEY
Liste des délibérations examinées lors de la séance
Du 30 septembre 2023
NUMERO OBJET Décision
2023/09/01 Election du Maire
Mme FERNANDEZ Dorothée élue
Maire
Nombre de suffrages : 10
2023/09/02 Détermination du nombre
d’Adjoints
Trois adjoints
Vote : à l’unanimité
2023/09/03 Election des Adjoints au Maire
1ère adjointe : Mme GASPARI Christelle
Nombre de suffrages : 11
2ème adjoint : M. EHRET Christophe
Nombre de suffrages : 12
3ème adjoint : M. ROMANO Stéphane
Nombre de suffrages : 12
2023/09/04 Montant des indemnités du Maire et des Adjoints
Vote : à l’unanimité
Le Maire :
40.3 % de l’indice brut terminal de la
fonction publique
Les 3 Adjoints :
10.7 % de l’indice brut terminal de la
fonction publique
2023/09/05 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
Vote : à l’unanimité
Compétences désignées article L.2122-
22 du CGCT
2023/09/06 Désignation des membres aux commissions communales Vote : à l’unanimité
2023/09/07
Désignation des correspondants
aux S.I. de la Baroche, syndicat de
la Fourrière, T.E. 90, AUTB,
correspondant défense, CISPD
Vote : à l’unanimité
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations. Ce registre peut être consulté en mairie