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Déliberation - tableau des deliberations 24 novembre 2023
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations 24 novembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Énergies,
COMMUNE DE DENNEY
Liste des délibérations examinées lors de la séance
NUMERO OBJET Décision
2023/11/01 Approbation PV conseils des
30/09 et 06/10 2023
Vote : à l’unanimité
2023/11/02 Assurance des frais de personnel contrat groupe conclu par le CDG
Augmentation des taux
Vote : à l’unanimité
2023/11/03 Renouvellement contrat emploi
aidé CAE
Vote : à l’unanimité
2023/11/04 CDD : contrat pour la gestion des locations de la salle communale Vote : à l’unanimité
2023/11/05 Ouverture pour les professions de l’automobile les dimanches 2024 Vote : à l’unanimité
2023/11/06 Renouvellement bail à ferme – terrain communal ZA n° 18 Vote : 10 POUR et 1 ABSTENTION
2023/11/07 ENEDIS : convention de servitude alimentation réseau électrique Vote : à l’unanimité
2023/11/08 Grand Belfort : convention de servitude de passage STEP Vote : à l’unanimité
2023/11/09
Grand Belfort : convention
entretien des éco-points
demande de subvention
Vote : à l’unanimité
2023/11/10 Subvention aux écoles RPI Noël des enfants Vote : à l’unanimité
2023/11/11 Subventions exceptionnelles pour projets pédagogiques Vote : à l’unanimité
2023/11/12 Spectacle Noël des enfants Vote : à l’unanimité
2023/11/13 Noël des Ainés Vote : à l’unanimité
2023/11/14 Budget 2023 : décision modificative n° 2 Vote : 12 POUR et 1 ABSTENTION