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Procès Verbal - pv 30janv dc32
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 30janv dc32)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Famille,
Procès-verbal
Date
et
heure
de
la séance
: 30/01/2024
à 20h00
ARTAUX
Clément
|abs
[JACQUET
Katia
x
NOUVEAU
Raphaël
|x
BRUNET
Cédric
x
| MARICHIAL
Audrey
proc
|PLANCHON
Nicolas
| x.
COIGNUS
Stéphane
_ |
proc
| MOUGIN
Aurélien
x
_|RICHARD
Michel
|x
/
|MOUGIN
Bruno
x |
THOMET
Pierre
x
GRENOT
Sandra
/ x
|
NOEL
Claire
_
proc
VOYNNET
Bernard
x
:
Absents
excusés:
Stéphane
COIGNUS
(procuration
à
Nicolas
PLANCHON),
Audrey
MARICHIAL
(procuration
à
Michel
RICHARD)
et
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
Absent
: Clément
ARTAUX
Mme
Sandra
GRENOT
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
est
donc
atteint.
Les
questions
inscrites
à l’ordre
du
jour
ont
été
examinées
:
N°01/2024
ENCAISSEMENT
DE
CHEQUES
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
-
Autorise
le
Maire
à
procéder
à
l’encaissement
de
tous
chèques
de
toute
nature
et
provenant
de
tous
organismes
quels
qu'ils
soient,
-
Charge
le
Maire
d’effectuer
toute
démarche
relative
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
qui
annule
et
remplace
la
délibération
n°37/2021.
Vote
: unanimité
N°
02/2024
REDEVANCE
ASSAINISSEMENT
Le
Conseil
municipal,
décide
de
modifier
les
tarifs
de
la
redevance
assainissement
ainsi
qu'il
suit
:
e
Taxefixe:
50€HT
+
Taxe
par
m3
d’eau
consommée :
e
De1à120m3:
1,90€ HT
e
Au-delà
de
120
m3:
0,25
€
HT Ces
tarifs
seront
applicables
à
compter
du
1°
juin
2024.
Vote
: unanimité N°
03/2024
:CREATION
D'UN
TERRAIN
MULTISPORTS
(CITY
PARK)
ET
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
Afin
d’agrémenter
la
zone
de
rencontre
et
de
compléter
les
activités
de
loisirs,
il est
proposé
de
créer
un
terrain
multisports
sur
la
«
Place
Nouvelle
»
comprenant
:
-
1 terrain
multisport
-
Option
pare-ballons
-__
Fourniture
et
pose
de
gazon
synthétique
Le
coût
des
travaux
(installation
et
fourniture
du
terrain
multisports,
option
pare-ballons
fourniture
et
pose
de
gazon
synthétique,
contrôle
et
test
de
conformité
du
terrain)
étant
estimé
à
169
311
€
HT.
La
collectivité
s'engage
à donner
un
accès
prioritaire
et
gratuit
aux
élèves
des
collèges
pour
la
pratique
de
l’EPS
ainsi
qu'aux
élèves
de
l’école
primaire
et
du
périscolaire.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
de
délibérer
sur
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
-
Etat (DETR)
: 20 %
-
Département
:
7%
-
Région
:30%
-
Fonds
européen
(Leader
et
Feder)
:10
%
-
Caisse
d'allocations
familiales
:
7%
-
Agence
nationale
du
sport
(ANS)
:
4%
-
Banque
locale
:
2%
-
Autofinancement
commune
:20%
Oui
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
la
création
d’un
terrain
multisport
et
aire
de
jeux
pour
un
montant
de
169
311
€
HT,
-
APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
de
l'opération
tel
que
présenté
ci-
dessus,
-
SOLLICITE
les
subventions
correspondantes
auprès
des
partenaires
financiers,
-
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
BP
2024, S'ENGAGE
à prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
retenue
au
titre
des
subventions, AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
et
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
projet.
N°
04/2024
:CREATION
D’AIRE
DE
JEUX
ET
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
Afin
d’agrémenter
la
zone
de
rencontre
et
de
compléter
les
activités
de
loisirs,
il
est
proposé
de
créer
une
aire
de
jeux
sur
la
«
Place
Nouvelle
» comprenant
:
-
_1structure
mixte
complète
-
1 panneau
d'informations
sur
les
aires
de
jeux
-
3
bancs
acier
et
bois
-
1 corbeille
de
tri sélectif
acier
-
2 tables
de
pique-nique
-
clôture
et
portillon
-
barrières
de
protection
Le
coût
des
travaux
(jeux,
panneau,
mise
en
place
du
revêtement
de
sol)
étant
estimé
à 83
071
€
HT.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
de
délibérer
sur
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
-
Etat
(DETR)
:20%
-
Département
1:
7%
-
Région
:30%
-
Fonds
européen
(Leader
et
Feder)
:10%
-
Caisse
d'allocations
familiales
:
7%
-
Agence
nationale
du
sport
(ANS)
:
4%
-
Banque
locale
:
2%
-
Autofinancement
commune
:20%
Ouf
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
:
- _
APPROUVE
la
création
d’une
aire
de
jeux
pour
un
montant
de
83
071
€
HT,
APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
de
l’opération
tel
que
présenté
ci-
dessus,
-
SOLLICITE
les
subventions
correspondantes
auprès
des
partenaires
financiers,
-
DIT
queles
crédits
sont
inscrits
au
BP
2024,
S'ENGAGE
à
prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
retenue
au
titre
des
subventions, -
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
et
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
projet.
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Le
secrétaire
de
séance,
Sandra
GRENOT
ereV